Inventaire d'archives : Municipalité de canton de Flogny
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, administrateurs, contributions.
Cote :
L 1004-1005
Informations sur le producteur :
France. Canton (Flogny-la-Chapelle, Yonne)
France. Canton (Flogny-la-Chapelle, Yonne)
Le canton de Flogny se compose des communes de Flogny, Butteaux, Carisey, La Chapelle-Flogny, Dyé, Percey, Villiers-Vineux.
Description :
Mise en forme :
Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.
Conditions d'accès :
Archives publiquesArchives publiquesArchives publiquesArchives publiques
En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine. En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine.
Publiable sur internet
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_20000033