Inventaire d'archives : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement de Pampelonne (1704-1925) 2 C, 3 Q
Cote :
2 C 1797-2537 ; 3 Q 1837-15344
Publication :
Archives départementales du Tarn
2001-2018
Albi
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Versements de 1909 à 2004
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 392
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Tarn
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD081_Controle_et_enregistrement_Pampelonne