Inventaire d'archives : Hospice de la Charité de Beaune

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Présentation du contenu
Les fonds d'archives hospitalières anciens se composent essentiellement de deux grandes catégories de documents : les titres de propriétés et ce qui s'y rattache d'une part et, d'autre part, les comptes et leurs justificatifs. Il s'agit respectivement des séries B et E.
Dans la série B " Titres de propriétés et droits utiles ", on trouvera regroupés de nombreux types de pièces qui concernent les biens et les domaines de l'établissement : titres de propriétés, contrats d'acquêts et d'échange, testaments, déclarations et dénombrements des domaines, etc. De nombreuses autres pièces, qui se rattachent à ce premier ensemble, concernent ensuite les revenus de l'hôpital : fondations, baux, manuels des rentes, cens et amodiations, déclarations et reconnaissances des domaines, etc.
Dans la série E " Administration de l'établissement ", on trouvera les archives de la commission administrative, et en particulier les registres des délibérations (1660-an V), ainsi que l'ensemble des comptes des receveurs de l'établissement, qui forment une longue série continue de 1660 à l'an VI, avec leurs pièces justificatives (1666-an VI). Il faut insister sur l'importance des archives comptables, et notamment des pièces justificatives et acquis des comptes des receveurs. Parmi ces pièces spécifiques - généralement des reçus, quittances ou mandements - se trouvent de nombreuses pièces qui intéressent des domaines variés comme les bâtiments, leur construction et leur entretien - avec les marchés, devis et mémoires des artisans -, ou les états des récoltes des domaines de la Charité, tant en vendanges qu'en moisson, établis par finage.
Ces deux grands ensembles sont complétés par les archives de la fondation de l'hôpital (série A " Fondation, lettres patentes, privilèges "), celles de la série C " Affaires ecclésiastiques ", à propos des relations de l'établissement avec l'ensemble des établissements religieux et des autorités ecclésiastiques, ainsi que celles des populations de l'établissement (série F " Religieuses, vieillards, orphelins, maîtres et domestiques ") qui comprend essentiellement des registres d'entrée et des demandes d'admission.
Ce fonds d'archives est sans conteste d'une grande richesse mais il est important de n'en négliger aucune partie. Des pièces aussi fondamentales que les registres des délibérations ou les comptes des receveurs donneront l'essentiel des informations historiques, mais il importera de toujours orienter les recherches vers l'ensemble des séries, en particulier à partir de l'inventaire de 1774-1778, afin de ne pas " perdre " l'information.
Car la structure du fonds d'archives de la Charité est plus complexe que ne pourrait le laisser supposer l'apparente simplicité du cadre de classement alphabétique de 1854. En effet, le classement méthodique des archives au XVIIIe siècle, et leur répartition au sein des layettes, ne tenait pas toujours compte du caractère logique des dossiers ou des affaires. Aussi des pièces d'archives d'une même affaire pouvaient-elles être dissociées et réparties entre plusieurs layettes selon leur nature ou leur utilité par rapport aux besoins de l'administration, selon qu'elles pouvaient représenter des droits ou des obligations par exemples.
Ainsi, dans la sous-série des titres de propriétés (sous-série 1 B), l'inventaire de 1774-1778 mentionne la présence de transactions, d'échanges de biens ainsi que de déclarations ou visites des fonds. Mais ces pièces peuvent se trouver dans d'autres sous-séries. Par exemple, dans la sous-série 2 B " Legs, dons et fondations charitables ", on trouve aussi des titres de propriétés ou des contrats d'acquêts. Et, dans la sous-série 3 B " Baux et amodiations ", on trouvera à l'inverse de nombreux " mémoires des confins " ou déclarations des domaines appartenant à la Charité ainsi que les procès-verbaux de visite triennale des domaines affermés. Lorsque ces pièces ont été trouvées isolées, elles ont été intégrées dans la sous-série 1 B, dans leur finage respectif
Le cas de la fondation de Marguerite Machin, veuve Gueuchot, est symptomatique de cet état de fait. Par son testament du 31 janvier 1715, Marguerite Machin, veuve de maître Bénigne Gueuchot, huissier audiencier à Beaune, a fait une importante fondation au bénéfice de l'Hospice de la Charité. Le dossier originel de la donation de Marguerite Machin - contenant entre autres pièces son testament et divers actes notariés -, se trouve en 3 C 1 " Fondations religieuses " . Dans la sous-série 3 B " Amodiations rentes et cens ", à la cote 3 B 29 " Baux et amodiations des domaines des finages de Serrigny, Corcelles-sous-Serrigny, Challanges et Chorey ", figurent les contrats d'amodiation ainsi qu'" une déclaration des héritages provenant de la succession d'honeste Margueritte Machin, veuve de maître Bénigne Gueuchot, huissier, situé au finage de Serrigny et en celuy de Corcelles-sous-Serrigny " . Sous la cote 3 B 48 " Titres et reconnaissances des rentes constituées ", on trouvera les titres afférents à plusieurs rentes appartenant à Marguerite Gueuchot . En 3 B 52, plusieurs pièces concernent une réclamation contre la réduction d'une rente assignée sur la succession de Marguerite Machin, au profit de Dom Gueuchot (1721-1725) . Enfin, sont classés en 3 E 45 " Comptes de Jean-Baptiste Marlot, receveur ", les comptes rendus par Vivant Ganiare, économe de la Charité, des dépenses engagées " pour survenir au payement des dettes et legs du testament d'honëte Marguerite Machin " en règlement de sa succession.
D'une manière générale, il ne semble pas que d'importantes études aient été réalisées sur l'Hospice de la Charité. Outre que l'établissement est largement demeuré dans l'ombre de ce riche et puissant voisin que fut l'Hôtel-Dieu, ses archives sont restées dans une forte mesure inaccessible à la recherche. Aussi l'Hôpital de la Très-Sainte-Trinité n'a-t-il guère rayonné au-delà de Beaune et de sa région. Cependant, un certain nombre de publications offrent au chercheur quelques bases à des recherches plus précises. Il s'agit des ouvrages de Joseph Délissey (1944) et du docteur Georges Chevaillier (1995) . La Société d'Histoire et d'Archéologie de Beaune (SHAB) a publié quelques articles sur les Hospices civils et sur celui de la Charité en particulier, notamment un article de Michel Lorenchet de Montjamont, " Quelques précisions sur la famille d'Antoine Rousseau, fondateur de l'Hospice de la Charité ", (1988).
Les archives anciennes des établissements hospitaliers présentent un grand intérêt pour les historiens. Elles permettent, d'une manière générale, l'étude du problème de la pauvreté et de ses corollaires que sont les épidémies, les orphelins, etc., sous l'Ancien Régime. Elles sont irremplaçables pour l'étude des populations fragiles qui, par définition, ne laissent que peu de traces. Ainsi les registres d'entrée de l'établissement sont-ils fondamentaux, de même que la correspondance de l'hôpital avec les autorités civiles, relative notamment à l'enfermement et à la lutte contre le vagabondage.
De plus, les archives hospitalières offrent une source intéressante pour l'étude de l'action de l'Eglise et de ses congrégations, mais aussi des initiatives privées, dans la lutte contre la pauvreté, et permettent d'étudier l'intervention dans ce domaine des autorités publiques, tant municipales que royales.
L'étude des biens patrimoniaux de ces établissements ouvre d'autre part d'intéressantes perspectives tant pour ce qui concerne ces biens proprement dits et leur évolution dans le temps, que pour l'étude de l'évolution des propriétés foncières au niveau local. Dans le cas de l'Hospice de la Charité de Beaune, c'est évidemment le vignoble qui retient l'attention et les archives de cet établissement, avec celles de l'Hôtel-Dieu, pourraient permettre une étude du vignoble local et de la viticulture à une époque où les associations professionnelles étaient relativement rares ou n'ont laissé que peu d'archives.
Enfin, ces archives permettent indirectement une approche de l'histoire locale. Outre les fondateurs, de nombreux administrateurs et économes, ainsi que de nombreuses hospitalières étaient originaires de Beaune et de sa région, et l'importance des donations et des fondations faites au profit de l'Hospice des orphelins ont fait entrer dans les archives de l'hôpital de nombreuses pièces intéressant l'histoire locale, en particulier des archives familiales entrées par le biais de legs ou de donations ou abandonnées par une personne ayant terminé sa vie dans l'établissement. Ainsi, dans les dossiers de legs ou de donation, est-il fréquent de trouver testaments, inventaires après décès, contrats de mariage, etc., mais aussi des pièces n'ayant pas de rapport direct avec la transmission de biens elle-même. C'est le cas de la donation Antoine Blanchard, curé de Chorey, qui abandonna, avec les biens de sa donation, une partie de ses archives personnelles (2 B 2) - en particulier comptables - ainsi que des archives de la cure de Chorey. On trouve ainsi dans les archives de la Charité le livre de la fabrique de Chorey (2 B 3) et le livre des revenus de la cure de Chorey (2 B 4).
De nombreux domaines d'étude restent encore inexplorés : étude de l'oeuvre charitable de cet établissement dédié aux orphelins et aux vieillards sans ressources, étude de ses bienfaiteurs, de l'évolution de l'institution, étude de la communauté des soeurs hospitalières de la Charité, etc. D'une manière générale, des études sinon comparatives, du moins parallèles entre l'Hospice de la Charité et l'Hôtel-Dieu permettraient sans aucun doute d'obtenir d'intéressantes informations et conclusions dans de nombreux domaines, tant en matière d'histoire hospitalière qu'en matière d'histoire locale ou viticole.

Cote :

1 A 1-2 ; 2 A 1-5 ; 1 B 1-31 ; 2 B 1-8 ; 3 B 1-43 ; 1 C 1-4 ; 2 C 1-7 ; 3 C 1-11 ; 1 D 1-4 ; 1 E 1-24 ; 2 E 1-12 ; 3 E 1-206 ; 4 E 1-7 ; 5 E 1-3 ; 6 E 1-6 ; 7 E 1-7 ; 1 F 1-11 ; 2 F 1-7 ; 3 F 1-2 ; 4 F 1-3 ; 1 G 1 ; 1 H 1-5 ; K 1-2 ; L 1-7 ; N 1-15 ; O 1-3

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Hospice de la Charité de Beaune
Biographie ou histoire
La fondation (1645-1661)
Les circonstances de la fondation.
Lorsque l'hôpital de la Charité fut fondé, en 1645, la Bourgogne sortait à peine d'une longue et difficile période durant laquelle les grandes calamités du temps l'ont touchée tour à tour. La peste tout d'abord, qui frappe durement la province au XVIe siècle et dans la première moitié du XVIIe siècle - notamment Beaune et sa région en 1553, 1586, 1596 et 1628, et encore de 1631 à 1637 - laissant la population exsangue. Puis ce fut la guerre de Dix Ans, épisode local de la guerre de Trente Ans (1618-1648), qui atteignit la région bourguignonne lorsque la participation de la France au conflit - à partir de 1635 - provoqua l'entrée des troupes impériales en Bourgogne, où les hostilités se poursuivirent jusqu'en 1645. Ces combats et ces mouvements d'armées s'accompagnèrent nécessairement de leurs cortèges de pillages et de dévastations, de la famine et d'épidémies. Dans ces circonstances, le nombre des pauvres augmenta tandis que les établissements destinés à les recueillir, contrairement aux hôpitaux, manquaient cruellement.
La fondation de la Charité correspond d'autre part à un mouvement beaucoup plus vaste né de la Contre-Réforme. Cette dernière a entraîné un vaste renouveau spirituel en Europe occidentale dans lequel s'est inscrit un important développement des ordres religieux, qui se multiplièrent sur cette période. Ce furent ainsi huit congrégations qui s'installèrent à Beaune entre 1606 et 1637 . Mais ce mouvement toucha aussi les laïcs, particulièrement par l'intermédiaire des confréries et l'influence de personnalités exceptionnelles comme Thérèse d'Avila ou Vincent de Paul.
Ce grand mouvement de piété et de charité a ainsi permis la multiplication des fondations d'hôpitaux généraux ou de chambres des pauvres destinés à venir en aide aux personnes sans ressources et aux enfants abandonnés, souvent sous l'impulsion d'initiatives privées par ailleurs fortement encouragées par le pouvoir royal.
La fondation de l'Hospice de la Charité.
A Beaune, cette initiative revint à Antoine Rousseau et son épouse, Barbe Deslandes, et à Barbe Richard, la mère de cette dernière. Antoine Rousseau, conseiller du Roi, contrôleur triennal et provincial des rentes assignées sur la généralité de Bourgogne, et greffier en chef du bailliage de Beaune, notable de la ville de Beaune, souhaitait avec son épouse secourir les pauvres de la ville et plus spécialement les orphelins. Pour cela, les deux époux étaient prêts à construire, à leur frais, un hôpital chargé de les accueillir et de les instruire " de telle estendue et capacité qu'ils adviseront pour y nourrir, loger et instruire en la crainte de Dieu et faire apprendre mestiers de la drapperie et autres manufactures tels nombre d'enfans orphelins qu'ils jugeront à propos de nourrir, de la religion catholicque, apostolique et romaine, natifs et originels de la dite ville de Beaune, sauf et réservés néantmoings aus dits fondateurs d'en pouvoir choisir, de huit, deux qui seront natifs des villages circonvoisins ou autres lieux " , et de doter l'établissement de revenus et de biens suffisants pour sa subsistance comme pour l'entretien de ses pensionnaires.
Les donateurs demandèrent donc à l'échevinage de la ville, le 7 avril 1645, l'autorisation de réaliser cette fondation. Soumise à l'assemblée municipale le 13 avril 1645, la requête proposait l'établissement d'un " hospital fermé lequel néanmoings seroit régy et gouverné à l'instard du grand hostel dieu de ceste ville " . La donation en faveur de la fondation, qui montait à 72 000 livres, tant en argent qu'en maisons et domaines ruraux , devait se faire en échange de l'octroi de privilèges aux fondateurs, en sorte qu'ils bénéficient d'une exemption totale " de toutes tailles et impositions de quelque nature que ce soyt, [qu'ils] auroient la direction et gouvernement dudict hospital et pourroient à leurs frais prendre une seignée du ruisseau publicque […] " .
Le principe de la fondation fut accepté par délibération du conseil municipal du 28 avril 1645 et " l'assemblée générale des habitans, tout en remerciant les dits fondateurs de ce bienfait pour la ville, leur [accorda] l'exemption de tailles, le gouvernement dudit hospice et la faculté de prise d'eau, sauf à la suspendre en temps de peste " .
La charte rédigée le 14 juin 1645, accompagnée d'un acte additionnel du 15 juin, fondait un hôpital pour les orphelins sous le vocable de la Très-Sainte-Trinité. Cette fondation a été homologuée par le Parlement de Dijon le 10 juillet de la même année, avant d'obtenir l'approbation royale par lettres patentes, datées du mois de mai 1646 et enregistrées au Parlement de Dijon le 12 avril 1647 puis à la Chambre des Comptes le 21 mai 1647.
Immédiatement, les fondateurs entreprirent la construction des bâtiments en commençant par l'église (1647-1651), agrandissant d'autre part les bâtiments existants par quelques acquisitions de maisons voisines telles qu'elles avaient été prévues dans l'acte de fondation. Et l'Hôpital de la Très-Sainte-Trinité put être inauguré en 1661 pour accueillir quatre garçons et quatre filles. Le nom d'Hôpital de la Très-Sainte-Trinité fut rapidement abandonné et à l'usage, avec le temps, l'établissement fut appelé Hospice des orphelins, Hospice de la Charité, Hôpital général de la Charité ou Hôpital général.
L'administration générale et le fonctionnement de l'établissement.
Les statuts du bureau d'administration.
En 1650, les fondateurs dotèrent la nouvelle institution d'un règlement, approuvé par l'évêque d'Autun le 3 mai 1650 et confirmé par un arrêt du Conseil du Roi du 28 mai 1660. Ce règlement fixait notamment la composition du conseil d'administration de l'établissement à " neuf intendants ou officiers pour l'oeconomie et conduitte de la dite maison, qui seront deux ecclésiastiques, scavoir un du Corps de Messieurs de Notre-Dame et le Directeur dudit hôpital, deux des premiers du Corps de la Justice, deux de la Chambre de ville, scavoir le Maire et le premier eschevin, deux parents desdits fondateurs, l'un d'un côté et l'autre de l'autre, et le procureur de la maison qui servira de secrétaire " . Mais ce règlement, en fixant la composition du bureau administratif, ne prévoyait pas le fonctionnement de l'institution dans son ensemble.
Aussi, après le décès des fondateurs (survenu en 1657 pour Antoine Rousseau et en 1663 pour Barbe Deslandes), l'archidiacre Jean Loppin, membre du bureau de l'Hospice de la Charité et exécuteur testamentaire d'Antoine Rousseau, présenta plusieurs projets de règlement général à ses collègues, qui les refusèrent. Devant cette opposition, il se tourna vers le Parlement de Dijon qui, a deux reprises, le 11 août 1672 puis le 16 janvier 1673, enjoignit aux membres du bureau d'administration d'adopter le projet de règlement de Loppin, à défaut de quoi celui-ci serait adopté d'office. Ces délibérations ayant été confirmées par un arrêt du Conseil du Roi du 26 juin 1675, le bureau adopta le 24 août 1675 ces statuts qui fixaient notamment son organisation et la convocation de ses séances, ainsi que le rôle du chapelain et des maîtres manufacturiers .
La communauté des soeurs hospitalières.
Jusqu'au début des années 1970 (laïcisation du personnel soignant), l'Hospice des orphelins fut desservi par la communauté des soeurs hospitalières de la Charité, aidée de quelque personnel laïc. Mais à l'origine, la naissance de cette communauté des soeurs hospitalières de la Charité fut distincte de celle de l'institution proprement dite.
En 1685, la fille d'un riche marchand beaunois, Bénigne Berthier, décida de s'occuper des nombreux orphelins qui demeuraient sans secours et s'installa avec eux dans une pauvre chambre, rue du Paradis. Le nombre des enfants à sa charge augmentant, elle reçut l'aide de personnes charitables, comme l'abbé Baruet, chantre de l'église Notre-Dame, ou le chanoine Abraham Ganiare, et surtout l'aide de jeunes filles de familles de notables de la ville. En 1688, Bénigne Berthier et ses soeurs de peine s'installèrent avec plus de quarante orphelins dans l'ancienne auberge du Lion d'Or. Ce faisant, elle fonda ce qui allait devenir la communauté des soeurs hospitalières de la Charité .
En 1670, Louis XIV, par une lettre royale, avait encouragé les municipalités à fonder en leurs murs des hôpitaux généraux afin de lutter contre la pauvreté et le vagabondage. Un projet visait à obtenir des autorités la reconnaissance de la communauté du Lion d'Or comme hôpital général mais, face à la dépense, la chambre municipale de Beaune s'y refusait malgré les démarches entreprises par les économes du Lion d'Or auprès de l'évêque d'Autun, et préféra proposer la fusion de l'Hospice de la Charité avec la communauté du Lion d'Or. Mais compte tenu de son manque de ressources quasi permanent, les administrateurs de l'hospice de la Charité rejetèrent longtemps une telle opération. Cependant, après bien des négociations, un accord fut trouvé le 12 septembre 1689 et, le 24 décembre suivant, les enfants de la communauté du Lion d'Or entrèrent en grande cérémonie dans l'église de la Charité.
Après la retraite de Bénigne Berthier, ce fut Elisabeth Guyton qui prit la direction de la communauté. Ces jeunes femmes, qui avaient fait le voeux de se dévouer aux pauvres, obtinrent en 1697 l'autorisation de porter l'habit puis, en 1701, celui de porter la guimpe et le voile et de prononcer des voeux simples de pauvreté, de chasteté et d'obéissance pour une année . En 1699, une règle fut adoptée pour la communauté dans son ensemble ainsi que pour les soeurs dans chacun de leur emploi .
Les orphelins et les vieillards.
A l'origine, la fondation Rousseau-Deslandes ne permettait guère d'accueillir plus de dix orphelins et, malgré le nombre relativement faible d'enfants, l'institution connut rapidement des difficultés financières, d'ailleurs aggravées par la fusion avec le Lion d'Or, qui porta rapidement le nombre des enfants à plus de quarante. Cependant, ces problèmes financiers furent en partie résolus par l'excellence de la gestion des receveurs de l'Hospice, bénévoles choisis parmi les notables de la ville, qui parvinrent à atteindre et à maintenir un équilibre relatif des comptes, malgré les accidents comme l'incendie de décembre 1779 qui détruisit le stock de laine ainsi que les métiers à tisser de la fabrique.
Mais ce sont surtout les donations et les legs qui, dès la fin du XVIIe siècle et surtout au XVIIIe siècle, permirent à l'institution, par leur nombre, de connaître une croissance continue qui ne sera brisée que par les confiscations révolutionnaires. Parmi ces actes désintéressés, les plus importants furent les fondations charitables, qui permirent d'accueillir un nombre sans cesse croissant d'enfants puis de vieillards. Car si, à l'origine, l'établissement de la Charité était dédié aux seuls orphelins, par convention de pension ou par fondation, des places de vieilles dans un premier temps (1707), puis de vieux (1777) furent ouvertes à l'Hospice pour ne cesser d'augmenter.
A l'origine, l'acte de fondation prévoyait que l'institution pourvoirait à l'entretien matériel, spirituel et intellectuel des orphelins. Dès 1671 un maître tisserand fut donc engagé à la Charité pour l'apprentissage des enfants. Au fil du temps, différentes spécialités furent enseignées aux jeunes garçons ou aux jeunes filles . Une manufacture de tissage fonctionna sans discontinuer de 1666 à 1845. En 1699 une cordonnerie fut créée et, en l'an XIII, un atelier de tonnellerie fut installé et fonctionna, lui aussi, jusqu'en 1845.
La Révolution provoqua d'importants changements pour l'Hospice des orphelins. Outre les confiscations de biens et leur vente comme biens nationaux, et la baisse de revenus consécutive, l'Hôpital de la Charité fut réuni au grand Hôtel-Dieu de Beaune, en application de la loi du 16 vendémiaire an V. Le 1er nivôse an V, l'administration municipale procéda à l'installation de la commission administrative des hospices civils réunis de Beaune , mettant fin ainsi à l'indépendance de l'Hospice des orphelins. Celui-ci n'en continua pas moins à remplir son office et à jouer un rôle essentiel dans le secours aux pauvres.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Les archives, conservées à l'Hospice depuis sa fondation, n'ont été rapatriées qu'en 2003 à l'Hôtel-Dieu où elles ont été déposées. Le récolement de ces archives a été réalisé à partir de l'" Inventaire des titres et papiers de l'hôpital " de 1778, ce qui permit de prendre connaissance de la structure du fonds, de ses grandes articulations, de la typologie des pièces qui le composent ainsi que de leur répartition en son sein, et de repérer d'éventuelles lacunes ou pertes de documents. Enfin, ce récolement des pièces existantes a permis de restaurer le rangement matériel de ces archives, malmené avec le temps, sur la base de l'inventaire de 1778. Cette opération achevée, l'inventaire détaillé des pièces éparses a été entrepris afin de replacer au sein du cadre de classement du XVIIIe siècle les pièces qui avaient pu en être distraites, mais aussi de trouver une place à toutes celles, nombreuses, qui n'avaient jamais été inventoriées. Ces étapes successives ont permis d'obtenir un état complet du fonds, à partir duquel pouvaient être appliqués les textes réglementaires en vigueur, pour aboutir à son reclassement et à son inventaire, suivant le principe du respect des fonds qui consiste à préserver autant que possible les grandes structures originales du fonds qui, étroitement liées à l'institution qui les a créées, en révèle l'histoire et le mode de fonctionnement. Le classement ancien par layettes a donc été conservé lorsque cela était possible, en répartissant celles-ci au sein des séries et sous-séries réglementaires, tout en évitant de les déstructurer et de les disperser entre plusieurs sous-séries. La correspondance entre les cotes modernes et anciennes permet enfin de conserver l'inventaire n° 4, rédigé entre 1774 et 1778 et complété jusqu'en l'an VII, comme instrument de recherche (1 D 4). En définitive, le cadre de classement du XVIIIe siècle n'a été conservé que dans la mesure où, dès l'origine, les archives avaient été rangées par matière au sein de ces layettes. Ainsi, si la layette 52 " Comptes des receveurs " se trouve tout entière classée dans la sous-série 3 E, quelques aménagements ont cependant été nécessaires et certaines layettes trop généralistes (comme la layette 1) ont dû être réparties entre plusieurs sous-séries voir entre plusieurs séries. Autre exemple, la layette 3 " Fondations " concernait autant les fondations religieuses que les fondations charitables. De ce fait, elle a été scindée en deux et les liasses réparties, suivant la nature des actes qui les composent, entre les sous-séries 2 B " Donations, legs et fondations charitables " et 3 C " Fondations religieuses ". Cependant, l'unité de base qu'était la liasse fut toujours conservée dans son intégrité, à la seule exception de la liasse 26 de la layette 1 qui, regroupant un certain nombre de pièces diverses, cotées mais non-inventoriées, a dû être répartie entre plusieurs séries ou sous-séries. Dans tous les cas, lorsque les pièces ont été inventoriées dans l'inventaire n° 4 de 1774-1778, un renvoi en précise la cote d'origine. Concernant l'analyse des articles inventoriés dans ce répertoire, le choix a été fait de privilégier l'accès aux archives plutôt que leur analyse extrêmement détaillée. De ce fait, ce type d'analyse n'a été préféré que pour les pièces qui n'avaient jamais été inventoriées par le passé, tandis que pour les articles et les pièces qui l'avaient déjà été, notamment dans l'inventaire de 1774-1778, une analyse plus succincte a été retenue, attendu que les renvois aux cotes anciennes dudit inventaire permettent de s'y reporter aisément et de bénéficier ainsi d'une analyse à la pièce pour chaque layette et chaque liasse. Bien entendu, la question du statut et de la place de ce fonds par rapport à celui de l'Hôtel-Dieu proprement s'est posée. L'Hospice de la Charité a en effet été " réuni " à l'Hôtel-Dieu en l'an V (1797), et le mode de fonctionnement du nouvel ensemble a entraîné d'importants changements pour ce qui concerne les archives respectives des deux établissements - comme la disparition des registres des délibérations et des archives du bureau de la Charité -, attendu qu'une seule et unique commission administrait dorénavant le nouvel ensemble. Et, de fait, le fonds d'archives de la Charité prend virtuellement fin à cette date. De cette manière, le fonds ancien de la Charité (1645-an V) est clos définitivement en l'an V, plutôt qu'en 1790, césure chronologique réglementaire prévue par la circulaire de 1854. D'autre part, certaines lacunes demeuraient et des documents d'érudition du début du XXe siècle laissaient penser que des documents concernant et/ou venant de la Charité étaient conservés ailleurs, en l'occurrence à la Mairie de Beaune. Quelques recherches aux archives municipales et à la bibliothèque municipale de Beaune ont ainsi permis de compléter les sources et de retrouver un certain nombre de pièces concernant directement la Charité

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 515

Ressources complémentaires :

Sources externes
I. Archives municipales de Beaune.
Inventaire des titres de la ville de Beaune (1203-1789).
Carton n°8.
Pièce 13. - Arrêt du conseil d'Etat, rendu pour la ville et l'archidiacre Loppin, exécuteurs testamentaires de feu M. Rousseau, fondateur dudit hospice, contre les oratoriens et Madame Barbe Deslandes, veuve dudit sieur Rousseau, au sujet de la règle dudit hospice et de son administration. 1 pièce - 29 déc. 1659
Pièce 14. - Autre arrêt du conseil d'Etat rendu contre les mêmes au sujet de l'administration temporelle dudit hospice : parchemin. 1 pièce - 1660
Pièce 15. - Suivent sept pièces de procédures contenant plusieurs arrêts du conseil sur ce sujet : parchemins. 7 pièces - 1660
Pièce 16. - Arrêt du conseil privé qui décharge la mairie et la chambre des pauvres de Beaune des assignations devant le conseil d'Etat et le Parlement de Dijon qui leurs ont été signifiées par les Oratoriens de Beaune au sujet de l'administration temporelle dudit hospice : parchemin. Suivent sept pièces de procédures, arrêts et un inventaire raisonné des pièces produites en ladite cause, par M. Loppin, archidiacre, exécuteur du testament de M. Rousseau, et MM. les magistrats de la ville et administrateurs de la chambre des pauvres contre les Oratoriens de la même ville. 8 pièces - 27 avril 1660
Pièce 17. - Comptes rendus par M. Loppin, archidiacre, des frais supportés dans le procès contre les Oratoriens au sujet de l'administration de l'hospice de la Sainte Trinité. 1 pièce - 18 juin 1666
En sus, hors cotation. - Délibération du conseil municipal du 28 avril 1645 acceptant la dite fondation et "l'assemblée générale des habitans, tout en remerciant les dits fondateurs de ce bienfait pour la ville, leur accorde l'exemption de tailles, le gouvernement dudit hospice et la faculté de prise d'eau, sauf à la suspendre en temps de peste" : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1643-1645). 1 pièce - 28 avril 1645
Registres de décès.
Registre des décès de la Charité. - Registre Charité-Décès (1692-1792) : contient notamment un catalogue des soeurs (1770-1782), une note manuscrite sur l'histoire de l'hospice. 1 pièce - 21 avril 1692, 25 oct. 1792
II. Bibliothèque municipale de Beaune.
Collection des manuscrits anciens.
Cote M1-227 (Cette liasse de documents provient des archives du marquis de Joursanvault, comme l'indique l'annotation qui figure sur la chemise de ladite liasse : "Venant de la maison de Joursanvaut et remis à M. Hubert Pautet, bibliothécaire, par M. Vinceneux. 1843")
Fondation. - Actes des fondateurs : testament olographe de Barbe Deslandes, veuve de Antoine Rousseau, et acte de dépôt. 1 pièce - 4 sept. 1662
Idem. - Actes des fondateurs : copie collationnée de l'acte de fondation de l'hospice de la Charité. 1 pièce - 14 juin 1645
Idem. - Actes des autorités : copie collationnée d'un arrêt du Grand Conseil réglant la forme de l'administration de la Charité. 1 pièce - 28 mai 1660
Patronage. - Questions de préséance et de patronage opposant les sieurs Philibert Leblanc et André Deslandes au bureau de l'Hôpital : extrait des registres des délibérations du bureau de l'Hôpital. 1 pièce- 15-22 juil. 1663
Idem. - Remplacement au sein du bureau du sieur Bachey : extrait des registres des délibérations du bureau de l'Hôpital relatif aux prétentions du sieur Louis Parigot, prêtre et chanoine à l'église de la collégiale. 1 pièce - 30 juil. 1716
Idem. - Remplacement au sein du bureau de Louis Parigot : sommation de J-B Ganiare, écuyer et seigneur de La Mothe, contre la nomination au bureau, en tant que plus proche parent des fondateurs, de Philibert Parigot. 1 pièce - 11 juin 1742
Idem. - Remplacement au sein du bureau de Simon Bachey : délibération du bureau de la Charité sur la revendication à ce privilège de J-B Ganiare, en tant que plus proche parent des fondateurs. 1 pièce- 1 sept. 1756
Idem. - Exercice du droit de patronage : extrait du registre de l'Hôpital de la Charité de Beaune dans lequel sont écrits les noms des enfants reçus par nomination de J-B Gagniare de La Mothe. 1 pièce- 1761-1769
Idem. - Prétention à la place de plus proche parent des fondateurs : extrait du registre des délibérations du bureau de l'Hôpital, sur la vérification des titres et des pièces présentées par MM. Ganiare, Ravynet et Gillet-Depernet, à l'appui de leurs prétentions. 1 pièce - 18 mars 1768
Idem. - Revendication de la place de plus proche parent des fondateurs : lettre manuscrite de M. Pincedé à M. Gagniare concernant un certificat de la noblesse de sa famille qui remonterait à 1409 et un certain Jean Le Gaignerre. 1 pièce - 25 mai 1785
Archives des soeurs hospitalières. - Histoire de l'Hospice de la Charité : relation de l'histoire de la communauté et de l'Hôpital de la Charité, commencée le 24 juin 1711.
4 pièces - 1711
Idem. - Histoire de l'Hospice de la Charité : relation commencée le 24 juin 1716. 1 pièce - 1716

Références bibliographiques :

Bibliographie
ARCHIVISTIQUE
Ouvrages généraux
A.A.F., Manuel d'archivistique, Paris : Imp. Nat.,1970
D.A.F., La Pratique archivistique française, dir. Jean FAVIER, Paris : Imp. Nat., 1993
Textes réglementaires
" Circulaire relative aux archives communales ", du 16 juin 1842
" Circulaire relative aux archives hospitalières ", du 10 juin 1854
" Règlement et instruction concernant les archives hospitalières ", Melun : D.A.F, 1946
" Arrêté portant règlement des archives hospitalières ", du 11 mars 1968
" Règlement des archives hospitalières ", in Codes des Archives de France (tome VII), Paris : D.A.F. ; S.E.V.P.E.N., 1969
Outils de recherche
BOUDET Paul, Répertoire numérique des Hospices civils de Dijon, Dijon : ?, 1914-1915
OUVRAGES HISTORIQUES
GENERALITES
Histoire de Beaune
DELISSEY Joseph, Le Vieux Beaune : Etude d'histoire locale, Marseille : Laffite Reprints, 1980
ROSSIGNOL Claude, Histoire de Beaune, Beaune : Ed. Batault-Morot, 1854
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TOURNIER René (Resp.), Vignobles et hôpitaux de France : Suppl. au Bulletin de la Soc. Française d'Histoire des hôpitaux n° 92 -4/98, Oullins : Bosc France, 1998
BRUILLOT Dominique, ROELS Alain, Beaune et ses Hospices, Clermont-Ferrand : Ed. du Parcours, 1996
JOSSELIN-DROUET Danièle, Les Vignerons des Hospices de Beaune 1897-1997, Université du Vin et de la Culture, ? : ? , 1998
LEFEVRE Henri, Les Bienfaiteurs des Hospices de Beaune 1443-1995, Beaune : ?, 1995
IMBERT Jean (dir.), Histoire des hôpitaux, Toulouse : Privat, 1982
HISTOIRE DE L'HOSPICE DE LA CHARITE
Ouvrages sur l'Hospice de la Charité
BIGARNE, Les fondateurs de l'Hospice de la Charité. Généalogie des Deslandes, Rousseau et Gauvain, Beaune : Batault-Morot, 1878
CHEVAILLIER Georges, L'Hospice de la Charité de Beaune. Trois siècles et demi au service des exclus (1645-1995), Beaune : Centre Beaunois d'Etudes Historiques, 1995
CYROT Louis, L'installation des soeurs à l'Hospice de la Charité, Beaune : Batault-Morot, 1875
DELISSEY Joseph, L'Hôpital de la Sainte-Trinité ou Hospice de la Charité (l'un des deux Hospices de Beaune) fondé en 1645, Beaune : Imp. Mad. Girard, 1944
GAROT François (abbé), Notice historique sur l'Hospice de la Charité de Beaune, Beaune : Batault-Morot, 1866
Articles MSHAB
" Copie de l'original du testament de Barbe Deslandes, veuve d'Antoine Rousseau, fondatrice de la Charité ", MSHAB, T. 3, 1878, pp. 77-78
" Guérison d'une orpheline de la Charité ", BCBEH, b. 42, mars 1992, pp. 9-10
LORENCHET DE MONTJAMONT M., Quelques précisions sur la famille d'Antoine Rousseau, fondateur de l'Hospice de la Charité, MSHAB, T. 69, 1988, pp. 45-47

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FRAD021_000002000

Type de document :

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