Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires (1982-1992)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement a été effectué en octobre 1994 par la première sous-direction de la Direction de la sûreté des installations nucléaires chargée du suivi technique et des procédures réglementaires relatifs au cycle du combustible et à la gestion des déchets radioactifs.
Il se compose de 42 articles couvrant la période 1982-1992 concernant d'une part les installations du CEA : Fontenay-aux-Roses, Saclay, Grenoble et Cadarache et d'autre part les questions relatives aux déchets nucléaires : ANDRA et La Hague.
On trouvera, en annexe du bordereau de versement établi par le service, les documents suivants destinés à une meilleure compréhension :
- liste des installations nucléaires de base (INB),
- une fiche sur les principales fonctions de La Hague,
- un index des abréviations,
Sommaire
Art 1-42 : Dossiers d’installations nucléaires (classement par site et par installation nucléaire de base), 1982-1992.
Consulter le document ci-joint
Cote :
19960177/1-19960177/42
Publication :
Archives nationales
1996
Informations sur le producteur :
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Description :
Mise en forme :
Classement par établissement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018570