Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale ; Bureau...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale ; Bureau relations bilatérales (1976-1985) - Bureau relations bilatérales, droits de trafic, programmes (1986-1987) - Bureau droits de trafic, programmes (1988-) (1923-1968)
Contenu :
Sommaire
Art 1-11, 15, 19-22 : Cotes vacantes. Art 12-14, 16-18, 23 : Documents relatifs aux négociations en vue d’accords bilatéraux concernant l’aviation civile (Allemagne, Indochine, Yougoslavie, Atlantique sud), 1923-1957. Art 24, 26 : Documents divers sur les liaisons inter-pays, 1939-1956. Art 25. Accords bilatéraux conclus entre la France et divers pays, 1946-1968. Art 27-45 : Organisation et fonctionnement d’air union : PV de séance ; problèmes des tarifs aériens dans le cadre de la CEE, 1958-1965
Cote :
19760064/1-19760064/45
Publication :
Archives nationales
1976
Informations sur le producteur :
Bureau des droits de trafic et des programmes (sous-direction internationale, direction des transports aériens)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_020273
Institutions :
Bureau des droits de trafic et des programmes (sous-direction internationale, direction des transports aériens), communauté européenne