Inventaire d'archives : 1322W - Préfecture du Rhône - Personnel de l'ancienne délégation régionale des rapatriés
Contenu :
Dossiers nominatifs des agents, vacataires et contractuels, classement par ordre alphabétique.
Cote :
1322W 1-1322W95
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général/Bureau des rapatriés/Commission paritaire départementale d'indemnisation
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/03/1982
Description :
Critères de sélection :
Versement transféré en partie au Fichier central des Rapatriés (Périgueux) le 19 novembre 2009.
Conditions d'accès :
Communicable après un délai de 50 ans (vie privée) à compter de la date de clôture du dossier.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
11.15 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1322_W
Thèmes :
ADMINISTRATION, AIDE SOCIALE, HARKI, INDIGENT, PERSONNEL, POPULATION, PROTECTION SOCIALE, RAPATRIE, SOCIETE