Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Guillon-les-Bains
Publication :
Archives départementales du Doubs
Juin 2016
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
La commune de Guillon devient Guillon-les-Bains à partir de 1922 (décret du 24 janvier).
Informations sur l'acquisition :
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001451_EAC