Inventaire d'archives : 3718W - Commission départementale de l'éducation spéciale (CDES) - Accès à l'éducation des enfants handicapés

Contenu :

Dossiers individuels d'enfants handicapés nés en 1975.

Cote :

3718W 1-3718W2

Publication :

Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON

Informations sur le producteur :

COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALE (CDES)

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 24/10/2001

Conditions d'accès :

Dossiers soumis à un délai de 120 ans à compter de la date de naissance (secret médical).

Description physique :

Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
0.30 ML

Ressources complémentaires :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_3718_W

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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