Inventaire d'archives : BJS100 Justice seigneuriale de Trévillers
Cote :
BJS100
Publication :
Archives départementales du Doubs
Octobre 2011
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames, justice seigneuriale de La Roche-Saint-Hippolyte jusqu’en 1738. A partir de cette date Trévillers devient le siège d’une justice.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000709_BJS100