Inventaire d'archives : Education nationale ; Direction des lycées et des collèges ; Sous-direction de l'orientation, de l'insertion des élèves et de la...
Titre :
Education nationale ; Direction des lycées et des collèges ; Sous-direction de l'orientation, de l'insertion des élèves et de la formation des adultes ; Bureau réglementation, affaires générales, formation des adultes, apprentissage (1926-1926)
Contenu :
INTRODUCTION
A la demande de la Mission des Archives nationales auprès du Ministère de l'Education nationale, le service photographique du Centre des archives contemporaines a procédé au microfilmage d'une série de documents concernant la mise en place de l'exonération de la taxe d'apprentissage.
On y trouve des notes et rapports datant de 1926 sur la mise en place de la procédure d'exonération et les conditions auxquelles elle peut être accordée.
Sommaire
Art 1: dossiers d'éxonération de la taxe d'apprentissage (1926), microfilm de sécurité.
Cote :
19990163/1
Publication :
Archives Nationales
1999
Informations sur le producteur :
Bureau de la réglementation et des affaires générales de la formation des adultes et de l'apprentissage (direction des lycées et collèges)
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019947