Inventaire d'archives : 1469 W - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) : Caisse de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
Archives de l'agence comptable, du service administratif de l'action social, des services ou centres sociaux
Cote :
1469 W 1-94
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2021
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse des Allocations Familiales de la Côte-d'Or. CAF
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 20 juin 1996
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Archives librement communicables à l'exception des documents conservés sous les cotes 68, 70 à 75, 79 à 82, 85, 93 et 94, communicables au terme d'un délai de 50 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 94
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,30
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003526