Inventaire d'archives : Collège Diderot de Nîmes. - Inscription, suivi des élèves, discipline (1973-2008) - 1656 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de scolarité des élèves, registre des punitions et des sanctions.
Cote :
1656 W 1-93
Publication :
Archives départementales du Gard
2018
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Education nationale. Collège Diderot, Nîmes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 30 août 2018
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Un échantillonnage des dossiers de scolarité est à prévoir.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
La communication des dossiers de scolarité est soumise à un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier, 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé si présence de données à caractère médical. Le délai est réduit à 25 ans à compter du décès de l'intéressé. Le dossier est immédiatement communicable à l'intéressé.
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 93 boîtes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,30
Observations :
Commentaire
LE PRESENT VERSEMENT DOIT FAIRE L'OBJET D'UN TRAITEMENT PROCHAINEMENT (ECHANTILLONNAGE DES DOSSIERS DE SCOLARITE). CETTE VERSION DE L'INSTRUMENT DE RECHERCHE EST DONC PROVISOIRE.
Protection des données personnelles
Les noms complets des élèves ne sont pas communicables au public et ont été anonymisés.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01656_W