Inventaire d'archives : Gouvernement des établissements français de l'Inde. Notariat de Chandernagor
Contenu :
107 volumes. 1701-1818 (quelques lacunes). Un registre de successions vacantes (1794-1807).
Cote :
INDE O 1 à 107
Publication :
Archives nationales d'outre-mer
s.d
Aix-en-Provence
Informations sur le producteur :
Gouvernement des établissements français de l'Inde
Informations sur l'acquisition :
| 2021-06-07 | versement numéro via reprise-1000 Gouvernement des établissements français de l'Inde |
Conditions d'accès :
Archives publiques librement communicables sauf exception signalée à l'article.Archives publiques. Archives publiques
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
La reproduction éventuelle des documents est soumise aux conditions fixées par le règlement intérieur des Archives nationales d'outre-mer.
Description physique :
Importance matérielle :
7
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique dactylographié, s.d., 1p.
Localisation physique :
Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRANOM_02004O