Inventaire d'archives : Commune d'Ussy-sur-Marne
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de deux registres de
délibérations pour la première moitié du XIXe siècle. À noter également un ensemble de
documents du XIXe siècle sur la garde nationale avec notamment un registre de contrôle
matricule, un registre de contrôle général du service ordinaire, un registre du contrôle
général de la réserve ou encore un registre de contrôle d'armement.
Enfin quelques documents portant sur l'organisation de l'enseignement sont également consultables dans ce fonds avec notamment des inventaires détaillés sur le mobilier et le matériel des écoles de la commune.
Enfin quelques documents portant sur l'organisation de l'enseignement sont également consultables dans ce fonds avec notamment des inventaires détaillés sur le mobilier et le matériel des écoles de la commune.
Cote :
30EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Mai 2016
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Ussy-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds résulte de plusieurs dépôts réalisés lors des inspections de
la commune au cours des années 1977 et 2016.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
3 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W936