Inventaire d'archives : Documents figurés de la série Z/1
Publication :
Archives nationales (France)
2020
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Prise en charge à la Révolution ; installation à l’Hôtel de Soubise avec l’ensemble des fonds judiciaires, en 1847.
Conditions d'accès :
Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Selon les termes de la loi du 15 juillet 2008.
Description physique :
Importance matérielle :
57 dossiers (288 pièces)
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058414