Inventaire d'archives : 132Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Gray
Cote :
132Edepot1-56
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE CHARGEY-LES-GRAY
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 28/03/2001
Dernier ajout le 03/04/2001
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
2,5 Ml
56
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
(1) Manquent les registres de 1745 à 1777, les cahiers de 1737, 1744, 1748.
(2) En 1790, Chargey-lès-Gray était chef-lieu de canton.
(3) Voir 132 E dépôt 18/D9, transmission de pièces au conseil de discipline de la garde nationale (1831-1851).
(4) Voir 132 E dépôt 18/D9, états et ordres de réquisitions (1814-1815).
Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône :
B 1395, sentence concernant le paiement de la refonte d'une cloche (1757).
B 1430, 1573, 1831, condamnation à réparer un moulin (1705-1786).
B 1656, anticipation sur la voie publique (1775).
B 7835 à 7842, justice seigneuriale de Chargey-lès-Autrey (1747-1790).
B 9223, élections des gardes (1749-1767).
C 49, extraction de minerai de fer (1735-1789).
C 61, alignement dans la commune (1784-1790).
C 144, anticipations, réparations au presbytère, à l'église et aux fontaines (1761-1789).
D 2, biens-fonds du collège des Jésuites de Gray sis à Chargey (1703).
G 112, archives concernant l'église paroissiale (1648-1790).
3 O 138, travaux communaux (depuis l'an XII).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_132Edepot_Archives_communales_déposées_de_Chargey-lès-Gray