Inventaire d'archives : 132Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Gray

Cote :

132Edepot1-56

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Informations sur le producteur :

producteur:
COMMUNE DE CHARGEY-LES-GRAY

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 28/03/2001
Dernier ajout le 03/04/2001

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
2,5 Ml
56

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Note :

(1) Manquent les registres de 1745 à 1777, les cahiers de 1737, 1744, 1748. (2) En 1790, Chargey-lès-Gray était chef-lieu de canton. (3) Voir 132 E dépôt 18/D9, transmission de pièces au conseil de discipline de la garde nationale (1831-1851). (4) Voir 132 E dépôt 18/D9, états et ordres de réquisitions (1814-1815). Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône : B 1395, sentence concernant le paiement de la refonte d'une cloche (1757). B 1430, 1573, 1831, condamnation à réparer un moulin (1705-1786). B 1656, anticipation sur la voie publique (1775). B 7835 à 7842, justice seigneuriale de Chargey-lès-Autrey (1747-1790). B 9223, élections des gardes (1749-1767). C 49, extraction de minerai de fer (1735-1789). C 61, alignement dans la commune (1784-1790). C 144, anticipations, réparations au presbytère, à l'église et aux fontaines (1761-1789). D 2, biens-fonds du collège des Jésuites de Gray sis à Chargey (1703). G 112, archives concernant l'église paroissiale (1648-1790). 3 O 138, travaux communaux (depuis l'an XII).

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_132Edepot_Archives_communales_déposées_de_Chargey-lès-Gray

Institutions :

COMMUNE DE CHARGEY-LES-GRAY

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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