Inventaire d'archives : 1259 W - Direction Départementale du Travail et de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (DDTEFP)
Cote :
1259 W 1-42
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2002
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI. SECTION CENTRALE TRAVAIL ET EMPLOI
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
lundi 8 avril 1991
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en mai 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 42
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000068
Institutions :
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI. SECTION CENTRALE TRAVAIL ET EMPLOI