Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Maubourguet (1650-1974)
Cote :
304 E DEPOT 1-159
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2012, 2020, 2022-2023
Tarbes
Informations sur le producteur :
Maubourguet (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Lectoure. Election d'Armagnac. Pays de Rivière-Basse. Chef-lieu de canton depuis 1790. Depuis 2015, est chef-lieu de canton Val-d'Adour-Rustan-Madiranais.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
-Dépôt, entrées des archives antérieures à 1790 probablement dans les années 1950, du 7 mai 2004 (sans n° d'entrée), n° 20170317 du 26 octobre 2017 et n° 20210273 du 14 décembre 2021 ;
-Réintégration du 1 J 468 sous la cote 304 E DEPOT 21 ;
-Réintégration du 1 E 862 sous les cotes 304 E DEPOT 22-23, 27-30, 32-40, 42-44, 46, 62, 65, 68, 71, 76, 83, 86-87, 93, 98, 103-104, 108-109, 111, 115, 117, 127-129 ;
-Réintégration, entrée n° 20190137 du 6 juin 2019.
-Réintégration de documents issus de la collection Vaussenat conservée à la mairie de Bagnères-de-Bigorre n° 20070125 du 18 décembre 2007 sous la cote 304 E DEPOT 117.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Le fonds Vaussenat déposé par la commune de Bagnères-de-Bigorre : description extraite du catalogue 1937.
Provenance : Les pièces constituant ce fonds ont été remises par madame Bosc, après le décès de son mari en avril 1917.Ces pièces, enlevées des Archives, avaient été prêtées à monsieur Bosc par les demoiselles Pambrun et Vaussenat. C'est grâce à madame veuve Bosc qu'elle ont réintégré leur place.
Inventaire 1917 : À leur rentrée aux Archives, en 1917, les dossiers ont été inventoriés au registre C par monsieur Bérot Eugène, archiviste et formaient six cartons.
Classement 1937 : Les dossiers catalogués par monsieur Bérot avaient été classés, semble-t-il, provisoirement. La révision générale des archives, commencée en 1937, permet d'opérer un nouveau classement.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 183
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3.75
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_304EDEPOT