Inventaire d'archives : 8045W
Contenu :
Le versement 8045 W se compose des archives de la Mission Nouvelles technologies de l'information et de la communication qui, avant 1999, était intégrée à la Mission Affaires sociales, tourisme, nouvelles technologies, jeunesse et sports.
Au sein de ce versement, on trouvera essentiellement les dossiers des chagés de mission, à savoir :
- des dossiers relatif à la participation du SGAR ou du Préfet de région à des commissions ;
- des dossiers d'information préparés par l'équipe de chargés de mission (souvent des copies de dossiers opérationnels, également conservés dans d'autres fonds d'archives, assortis de notes explicatives ou de notes de synthèse) et remis au Préfet de région ;
- des dossiers d'études sur les problématiques dont le chargé de mission a la charge, parfois des dossiers d'opérations spécifiques suivies par lui ;
- de la documentation.
Cote :
8045 W 1 - 31
Publication :
THOTDESC.EDITEUR
Informations sur le producteur :
producteur: Midi-Pyrénées. Secrétariat général pour les affaires régionales
fournisseur: Secrétariat général pour les affaires régionales Occitanie
Ces dossiers proviennent du SGAR Midi-Pyrénées, devenu SGAR Occitanie en 2016.
Informations sur l'acquisition :
Versement15 juin 2017
Historique de conservation :
Les archives du SGAR ont fait l'objet d'une opération de tri et de classement externalisée auprès d'un prestataire spécialisé en 2017, sous le contrôle scientifique et technique des Archives départementales.
Description :
Critères de sélection :
Classé. Malgré des doublons évidents de dossiers et documents qu'on retrouvera dans les archives des directions opérationnelles de l'État, aucun tri n'a été réalisé sur les dossiers des chargés de mission ; ces dossiers comportent en effet les éléments sur lesquels le Préfet de région s'est appuyé pour ses interventions, que ce soit de la correspondance, des notes manuscrites ou, encore, des rapports. Ils constituent donc les traces indispensables à la compréhension de l'action de l'État dans la région Midi-Pyrénées et de la façon dont certaines décisions ont été prises ou appliquées à l'échelon local.
Conditions d'accès :
Se reporter à la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Conditions d'utilisation :
Se reporter aux réglements en vigueur.
Description physique :
3,5 m.l.
Ressources complémentaires :
Voir l'État des versements des Archives départementales de la Haute-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD031_8045W
Thèmes :
Etat, administration, administration régionale, aménagement du territoire, communications, télécommunications