Inventaire d'archives : Intérieur ; Cabinet de Nicolas Sarkozy, ministre de l'Interieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales. Archives de...
Titre :
Intérieur ; Cabinet de Nicolas Sarkozy, ministre de l'Interieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales. Archives de Lionel Le Clei, conseiller technique en charge de la défense et de la sécurité civile (2004)
Contenu :
Ce répertoire comprend cinq parties :
1/ projet de loi n°2004-811 du 8 août 2004 de modernisation de la sécurité civile,
2/ planification anti-terroriste,
3/ déploiement de la protection sanitaire et civile dans des situations critiques,
4/ risques rencontrés par les sapeurs-pompiers lors de missions,
5/ organisation des services d'incendie et de secours et des services de déminage.
Cote :
20070556/1-20070556/23
Publication :
Archives Nationales (France)
2007
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
France. Cabinet de Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales (2002-2004)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 2007.
Historique de conservation :
Ce versement a été effectué en deux fois auprès de la Mission des Archives nationales du ministère de l'Intérieur, le 10 décembre 2004 et le 26 janvier 2005, avec bordereau, par le colonel Lionel Le Cleï, conseiller technique en charge de la défense et de la sécurité civile, auprès de Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.
A la Mission le versement a reçu comme cotation interne 2004/104 MI 1-20.
Description :
Critères de sélection :
Seuls les documents en doubles et plusieurs ouvrages publiés ont fait l'objet d'éliminations.
Conditions d'accès :
Versement dont la communication est soumise au protocole signé par Nicolas Sarkozy avec la Direction des Archives de France à son départ du ministère de l'Intérieur.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
2,5 mètres linéaires (23 articles)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_027142