Inventaire d'archives : E-DEPOT 100 : Cintray, archives communales déposées
Cote :
E-DEPOT 100 E 1-8 ; E-DEPOT 100 GG 1-2
Publication :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
2010-2012 ; 2018
Chartres
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Cintray
Biographie ou histoire
La commune de Cintray comprenait 413 habitants au recensement de 2017.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt communal conforme à l'article L.212-11 du Code du patrimoine.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives étaient conservées dans la mairie.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Accroissement possible en cas de dépôt complémentaire.
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Aucune élimination n'a été effectuée.
Mise en forme :
Mode de classement
Cet instrument de recherche est conforme au cadre de classement des archives communales de 1926. Lors du premier relevé effectué par Lucien Merlet, certains registres avaient été divisés intellectuellement en plusieurs cotes (GG 1 à 11). Afin de se conformer aux normes actuelles de classement, chaque unité documentaire n'a été dotée que d'une seule cotation.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
La consultation s'effectue dans le respect des articles L.213-1 et L213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 et du règlement de la salle de lecture des Archives départementales d'Eure-et-Loir.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction est soumise à des conditions particulières. Se rapprocher des Archives départementales.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Fonds composé de 10 registres paroissiaux et d'état civil
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD028_E-DEPOT_100