Inventaire d'archives : 3282W - Conseil départemental du Calvados, Direction des affaires immobilières
Contenu :
Ce versement comprend quelques dossiers de travaux mais concerne en priorité les ventes, cessions et acquisitions de terrains par le Conseil départemental.
Cote :
3282W/1-3282W/152
Informations sur le producteur :
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et Moyens, Direction des bâtiments, service immobilier.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 26/03/2019.
Historique de conservation :
Récupéré en 2018 en vrac dans les sous-sols d'un bâtiment du Conseil départemental devant faire l'objet de travaux, le versement 3282W a fait l'objet d'un classement par la société Pro-Archives System en 2019.
Ressources complémentaires :
Sur l'historique des bâtiments départementaux peuvent être consultés :
- pour la période antérieure à la Seconde guerre mondiale : l'inventaire de la sous-série 4N ;
- pour la période 1945-1980 : l'inventaire méthodique des bâtiments départementaux après 1945 ;
- pour la période postérieure aux années 1980 : l'inventaire méthodique des bâtiments départementaux après la décentralisation .
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_002120