Inventaire d'archives : 3 E 70 Étude versante François BarréNotaire à Mirambeau
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de 30 notaires ayant exercé entre 1617 et 1918 à Mirambeau (9), Saint-Thomas-de-Conac et Comté de Conac (11), Saint-Ciers-du-Taillon (9) et Saint-Bonnet (1).
Cote :
3 E 70 1-959
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître François Barré
Biographie ou histoire
Le notaire versant Maître François Barré prête serment le 2 mars 1982 succédant ainsi à son père en l'étude de Mirambeau. La même année, il créée avec Maître Gérard Braud la Société civile et professionnelle notariale Barré-Braud.
Le notaire Barré verse en 1985 les minutes et répertoires de notaires dont il était l'attributaire :
Notaires de Mirambeau :
- Jean Faure (années 1722-1790)
- Paul Bascle (années 1742-1772)
- François Duburg (années 1743-1791)
- Giraud (années 1763-1786)
- François Bascle (années 1783-1826)
- Jacques Dejean (années 1828-1838)
- Robert Eymery (années 1839-1866)
- Texier (années 1866-1873)
- Morin (années 1873-1890)
Notaires de Saint-Thomas-de-Conac et Comté de Conac :
- François Héard, Étienne Héard, François Héard-Lagrange et François Héard (l'aîné) (années 1697-an XIII)
- Jérôme Augustin Héard-Lagrange (années 1788-1831)
- Charron I (années 1726-1737)
- Charron II (années 1750-1791)
- Jérôme Hercule Chasteauneuf ( années 1758-an IV)
- Martin I (années 1761-an X)
- Pierre Dominique Coudret (années 1839-1864)
- Pierre Irénée Coudret (années 1864-1901)
Saint-Ciers-du-Taillon:
- Jérôme Augustin Chasteauneuf, (années 1811-1839)
- Jean Martial Gallut, notaire à Saint-Ciers-du-Taillon (années 1806-1809)
- Bégaud (années 1833-1837)
- Marquiseau (années 1837-1841)
- Eugène Lys (années 1842-1867)
- Martin II (années 1868-1872)
- André Reymond (années 1872-1873)
- Jean Amédée Auboin (années 1874-1901)
- Léonce Auboin (années 1902-1918)
Autre :
- Morineau, notaire à Saint-Bonnet (minutes années 1740-1778)
En 2015, un versement complémentaire a été effectué par Maître Isabelle Klopp-Baudry, notaire ayant succédé à Maître François Lelarge en 2014, lui-même successeur du notaire Gérard Braud en 1997.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements effectués en avril et septembre 1985, puis versement en 2015.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes et répertoires étaient conservés en l'étude de Maître Barré à Mirambeau jusqu'à leur versement.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire et lieu d'exercice
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 53,90
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_000003E70