Inventaire d'archives : Cabinet de Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées (2022-2023) : dossiers d'Antoine Danel,...

Date : 2022 - 2023

Titre :

Cabinet de Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées (2022-2023) : dossiers d'Antoine Danel, directeur de cabinet adjoint

Contenu :

Dossiers procédant de l'activité d'Antoine Danel, directeur de cabinet adjoint de Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées.

Ils rassemblent :

des vœux adressés au directeur de cabinet adjoint,
des dossiers de préparation des rendez-vous de la ministre et de son directeur de cabinet adjoint,
des dossiers de travaux législatifs et réglementaires,
des dossiers de travail thématiques.

Ces dossiers ont trait à l'ensemble des sujets et politiques publiques portés par la ministre dans le cadre de ses attributions.

Cote :

20230492/1-20230492/19

Publication :

Archives nationales

2023

Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

France. Cabinet de Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des Personnes handicapées (2022-2023)

voir la notice du producteur en salle de lecture virtuelle

Informations sur l'acquisition :

Archives ministérielles versées sous protocole

Historique de conservation :

Ce versement portait la cote interne 2023-0571. Il a été collecté par la Mission des Archives de France auprès des ministères sociaux, au lendemain du remaniement ministériel survenu en juillet 2023. Geneviève Darrieussecq n'est pas reconduite dans ses fonctions dans le troisième et nouveau gouvernement que constitue alors Elisabeth Borne.

Description :

Critères de sélection :

sans objet

Mise en forme :

Classement respectant celui adopté par le service producteur, par typologie de dossiers.

Conditions d'accès :

Archives sous protocole

Conditions d'utilisation :

Selon règlement en salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle :

2,17 ml (7 boîtes)

Ressources complémentaires :

Versements papier et électroniques conservés par la Mission des Archives de France auprès des ministères sociaux.

Localisation physique :