Inventaire d'archives : 3 E 53 Étude Moquay, notaire à Saint-Pierre-d'Oléron
Contenu :
Présentation du contenu
Le fronds regroupe les minutes et répertoires de 25 notaires ayant exercé entre 1594 et 1864 à Saint-Pierre-d'Oléron (15), au Château-d'Oléron (4) et à Dolus-d'Oléron (6).
Cote :
3 E 53 1-311
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2017
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Philippe Moquay
Biographie ou histoire
Maître Philippe Moquay prête serment le 4 avril 1973 succédant à Maître D'Houvignet en l'étude de Saint-Pierre-d'Oléron. Maître Moquay était auparavant notaire à Chérac (1947-1950) puis au Château-d'Oléron dès 1951. A cette date, il s'associe aux autres notaires de l'île d'Oléron J. Pouvreau (Le Château-d'Oléron), R. Joubert (Saint-Georges-d'Oléron) et J. Moquay (Saint-Pierre-d'Oléron) au sein d'une société civile professionnelle, actuellement SCP Bourgoin-Piquet-Fauchereau, sise 7 rue de la République à Saint-Pierre-d'Oléron.
Il existait jusqu'en 1932 deux études à Saint-Pierre-d'Oléron. L'une d'entre elle a été supprimée par arrêté du 6 février 1932, les minutes et répertoires étant confiés à l'étude de Maître Émile Moquay (père).
En 1978, Maître Philippe Moquay dépose les minutes et répertoires des notaires ayant exercé à Saint-Pierre-d'Oléron, au Château-d'Oléron et à Dolus-d'Oléron, dont il était l'attributaire :
Notaires de Saint-Pierre-d'Oléron
- Jacques Cagua (années 1594-1682)
- Antoine Couppé (années 1745-1749)
- Peponnet (années 1751-1799)
- Georges Peponnet (années 1763-1768)
- Eutrope Nicolas Vignier (années 1797-1817)
- Salis (années 1819-1820)
- Louis Nicolas Champigny (père) (années 1821-1848)
- Jean Gillis (père) (années 1681-1717)
- Jean Gillis (fils) (années 1714-1738)
- Jean Gillis (années 1741-1762)
- Philippe Bellis (années 1685-1737)
- Nicolas Bouffard (années 1686-1692)
- Jean Ignace Baudier (années 1740-1743)
- Rousselin (années 1768-1813)
- François Joseph Jullien (années 1806-1828), notaire à Saint-Pierre-d'Oléron et au Château-d'Oléron
Notaire au Château-d'Oléron
- Cazeneuve (années 1674-1696)
- François Chaveneau (années 1732-1747)
- Jacques François Lhoiry (années 1816-1846)
- Jacques Charles Lallemant (années 1846-1862)
Notaire à Dolus-d'Oléron
- Joyeux (Seguin et Charles) (années 1655-1731)
- Jacques (?) Joyeux (années 1732-1745)
- Charles (?) Joyeux (années 1750-1793)
- Petit (années 1668-1669)
- Vailhant (années 1680-1685)
- Nollet (année 1805)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt effectué en 1978
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes et répertoires ont été conservés au sein de l'étude Moquay jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales de la Charente-Maritime.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire et lieu d'exercice
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 311
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 33,40
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_000003E53