Inventaire d'archives : Recherche ; Recherche et technologie (1970-1993)
Contenu :
Introduction
Le présent inventaire est le résultat du tri de 7 versements et fonds en vrac, concernant à la fois le département "Sciences de la vie et de la santé" puis "Médecine, santé", le département "Médicament" et le département "Génie biologique et médical". Ceux-ci ont existé de manière autonome pour être réunis en 1989 en un seul département "Biologie, Médecine, Santé", coordonnant toutes les activités de Santé, de Médecine et de recherche médicale.
C'est pourquoi une partie du fonds est constituée du département Médicament de M. FLEURY qui connut 6 années d'existence entre 1982 et 1988
. Il en va de même du département GBM. La partie BMS (1989-1993) provient d'un fond en vrac de 15 mètres linéaires. Cet inventaire fait suite aux inventaires de Mme C. OBERT, portant sur la recherche biomédicale de 1939 à 1982 , et de Mme F. DANTONEL, portant sur le Secteur de la Recherche Biomédicale 1966 à 1981
.
Cote CAC 19860037
Cote CAC 19920265
Le classement a été effectué en tenant compte de la structure du BMS entre 1989 et 1993. La réunion de trois départements en un n'a pas bouleversé complètement la structure et les fonds restent cohérents entre, avant et après 1989. Seuls le courrier et les généralités du département Médicament ont été isolés. Le GBM étant resté très important dans le BMS, il a été laissé d'un seul tenant, mettant seulement en évidence la césure de 1989, où en particulier la procédure TEP passa du ministère à l'ANVAR.
Pour alléger l'inventaire, les numéros de dossiers des décisions d'aide ont été rejetés en annexe, à la suite de celui-ci.
Les articles 1 à 7 sont consacrés aux généralités du BMS et de ses prédécesseurs, à l'exclusion du département médicament. Il faut noter la présence du "Rapport d'activité" du BMS entre 1989 et 1992 sur lequel est basé l'inventaire.
Les articles 8 à 11 traitent d'une part des dossiers d'associations d'aides à la recherche et d'autres part de projets ayant nécessité notes, rapports et expertises et restés sans suite. Le plus gros des rapports avec les associations se situe dans leurs demandes de classement d'utilité publique.
Les articles 11 à 14 contiennent tout ce qui concerne les problèmes de formation et d'allocation de recherche. Il faut noter en particulier toute une réflexion autour de la réforme de l'internat de médecine en 1984.
Les articles 14 à 19 reprennent les généralités du département Médicament, couvrant la période 1982 - 1988 : désigné sous le nom de fonds FLEURY, du nom du directeur du département.
Les articles 19 à 44 sont le cœur de l'inventaire et reprennent les grands services du département BMS. Tous ce qui est antérieur à 1989 correspond aux fonds des départements "Sciences de la vie et de la santé" puis "Médecine, santé" et "Médicament". L'architecture intérieure du classement suit de près le rapport d'activé du BMS 1989 - 1992, il s'organise comme suit :
Médicament et santé publique : intégré en 1989 au BMS, le département a situé la recherche française sur le médicament dans le contexte plus général de la recherche biologique et de la santé publique.
Recherche biologique et médicale : il s'y trouve de nombreuses actions datant des départements "Science de la vie et de la santé" et "Médecine, santé". Ces actions anciennes sont résumées sous forme de dossiers complets.
Génome : le fonds est très pauvre suite à la création du GIP GREG en 1993, qui semble avoir "ponctionné" les archives du secteur.
Biotechnologies : ancienne action, qui s'est trouvée réactivée par les découvertes en génétique, ce qui explique sa présence juste derrière le Génome.
Expérimentation animale : Ce fond couvre surtout des dispositions légales et réglementaires, ainsi qu'un projet de laboratoire de primatologie.
Sciences de la cognition
: Cette action est le fruit d'anciennes actions en psychologie et "dynamique du neurone et des ensembles neuronaux" ; c'est pourquoi ces dossiers anciens ont été mis en tête de l'action sciences de la cognition. Les dossiers de demande d'aide postérieurs à 1984 ont été conservés, étant donné la collection SDIF incomplète et l'ensemble des dossiers ayant été transmis au PIR Cognisciences.
Pour compléter l'information, on pourra se reporter au fonds RE 977 en SHS, mention Sciences de la cognition
Technologie médicale : est une action concertée ancienne. Elle est classé ici pour sa proximité d'intérêt avec le GBM qui lui fait suite. L'action TLBM fut très importante, ainsi que l'action régionalisation qui faisait suite à l'action du V° Plan (1962-1965) "Localisation des activités de recherche" et "Localisation des équipes de recherche", qui lui succéda en 1973.
Les articles 44 à 60 sont consacrés au GBM, département jusqu'en 1989, puis intégré dans BMS, alors que la procédure TEP passait à l'ANVAR. Il s'y trouve en particulier l'Audit GBM de 1989 qui permit de faire un bilan des actions précédentes et la réorganisation de la politique de recherche après 1989. Ceci explique la césure effectuée dans le classement entre les actions ayant cessé en 1989 et celles qui se sont poursuivies au delà. Il faut retenir des actions telles que "cœur artificiel", avec le dossier complet de Lapeyre/Aérospatiale, ainsi que le Comité Imagerie Médicale.
En ce qui concerne les TEP, Le fonds le plus important est constitué par l'action "Technologie médicale et optimisation des soins". Un autre point fort de GBM réside dans ses Pôles régionaux, et en particulier dans le Pôle Rhône-Alpes, dont on perçoit au travers des archives, le dynamisme.
Sommaire
19990193 art. 1-7
Généralités :
Minutier chronologique, notes de synthèse et de stratégie, rapport d'activité, notes et rapports, documentation générale. 1981-1993
19990193 art. 8-11
Associations d'aide à la recherche/projets BMS :
- Comptes-rendus de conseil d'administration, conférences, bilans, rapports, demande de classement d'utilité publique, correspondance. (1987-1992).
- Demandes d'aides refusées, rapports, demandes diverses (1982-1992). 1982-1992
19990193 art. 11 (suite)-14
Formation par la recherche :
Notes, rapports, projet de loi, financement, liste d'habilitation, allocations recherche, bourses. 1982-1992
19990193 art. 14 (suite)-19
Département Médicament :
Rapports, appels d'offres, déclarations d'intentions, projets et demandes d'aides, budget du FRT, documentation générale, colloques, bourses, actions concertées, actions régionales, actions internationales. 1976-1988
19990193 art. 19 (suite)-44
Biologie, médecine, santé :
19/20 Médicament, santé publique(1983-1992)
Notes, rapports, comptes-rendus de réunions, appels d'offres, déclarations d'intentions, expertises, colloques, projet de loi, correspondance.
20/29 Recherche biologique et médicale (1972-1991)
Notes, rapports, bilans, colloque, appels d'offres, contrats, bourses, actions concertées, demandes d'aides, expertises.
30 Génome (1982-1991).
Notes, rapports, correspondance.
30/31 Biotechnologies (1979-1985).
Actions concertées, dossiers FRT, documentation, BIOGIS.
31 Expérimentation animale (1985-1993).
Notes, rapports, comptes-rendus de réunions, projet de loi, colloques.
31/35 Sciences de la cognition (1979-1993).
Bourses, actions concertées, dossiers de demandes d'aides, appels d'offres, bilan, notes, rapports, documentation, colloque, dossiers de projets et décisions d'aide.
37 Action internationale (1988-1993).
Notes, rapports, projets, colloques, correspondance ; OMS : notes, rapports, comptes-rendus de réunions ; Programmes européens : notes, rapports, comptes-rendus de réunions, correspondance, bourses Lavoisier, Prix Humbold, projets ; EURÊKA : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, action franco-britannique secteur Diagnostic.
37 GIP (1989-1993).
Notes, listes, correspondance, création des différents GIP.
38/44 Technologies Médicales (1981-1982).
Action concertée TLBM : demandes d'aide classées par thèmes et par années, action spécifique régionalisation, action spécifique sectorielle TLBM, action spécifique biomédecine, action directe. 1979-1993
19990193 art. 44 (suite)-60
Génie biologique et médical
44/45 Généralités (1978-1992).
Groupe évaluation et de prospection GBM, Enquêtes et bilans, Audit GBM, rapports, correspondance ; Documentation, colloques, communication autour de GBM.
45 Formation par la recherche (1980-1992).
Bourses post-doctorales, listes d'allocataires, formation en Rhône-Alpes, bilans, procès verbaux de réunions, correspondance.
46/48 Action GBM (1980-1988).
Appels d'offres, liste de recommandations, notes et bilans, actions directes classées par thème et par année.
48 dossiers d'actions antérieurs à 1989 (1979-1989).
49/53 Dossiers d'actions poursuivies après 1989
- Biologie clinique : rapports, notes, procès-verbaux de réunions, comité de pilotage pour l'analyse en biologie clinique (1983-1992).
- Biomatériaux/Instrumentation : notes, rapports, réunions, correspondance, documentation (1982-1992).
- Cœur artificiel : Notes, expertises, réunions, rapports, projets Lapeyre/Aérospatiale, correspondance (1982-1992).
- Imagerie médicale : Notes, rapports, colloques, documentation, correspondance ; Comité "Imagerie Médicale" : comptes-rendus de conseil d'administration, projets (1986-1992).
- Informatique médicale : notes, rapports, comptes-rendus de réunions, documentation (1984-1992).
- Laser : comptes-rendus de réunions, correspondance, documentation (1984-1992).
- Technologie de l'humain : notes, rapports, documentation, colloques (1987-1992).
- Télémédecine : notes, expertises, projets, correspondance (1987-1992).
- Traitement peu invasif : rapports (1987-1990).
- Vision : bilan FRT, notes, appels d'offres, projets, colloques, correspondance (1983-1993).
- GBM : Appels à propositions, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1990-1991).
- TEP : Notes personnelles (W. LENNE), Audit TEP, comité de direction des TEP, Suivi des contrats, dossiers de demandes de TEP : action Technologie médicale et optimisation des soins (1984-1993).
- GIP : Bilan, rapport, notes, créations (1984-1993).
- Pôles régionaux de GBM : notes, historiques, correspondance (1981-1992).
- Associations d'aide à la recherche : Colloques, correspondance (1985-1992).
- Coopération européenne : CEE, ESEM, IRDAC, notes, rapports, comptes-rendus de réunions, correspondance (1991-1993).
- Coopération Internationale : Symposium franco-japonais, rapports de missions, comptes-rendus des réunions (1983-1989). 1978-1993
Sommaire
Art 1-7 : Généralités : Minutier chronologique, 1983-1988, 1992 ; politique de la recherche médicale française et schéma directeur, rapport d’activité, congrès, 1981-1993 Art 8-11. Associations d’aide à la recherche : Demande de classement d’utilité publique, comptes rendus comptes rendus de réunion, rapports annuels, 1987-1993 Art 11 (suite) -14 : Formation par la recherche : Projets de loi et de réforme des études médicales, allocations de recherche, bourses de recherche, 1982-1992 Art 14 (suite) -19 : Médicament : Schéma d’orientation, budget du fonds de la recherche et de la technologie, tutelle d’organismes de recherche, programmes de recherche et programme Eurêka, actions concertées, allocations de recherche, actions régionales et internationales, coopération scientifique, 1976-1988 Art 19 (suite) -44 : Biologie, médecine, santé. Activités de recherche notamment en médicament-santé publique, recherche biologique et médicale, Génome, biotechnologies, expérimentation animale, sciences de la cognition, technologies médicales, actions concertées, 1970-1993 ; coopération scientifique et internationale, 1988-1993 Art 44 (suite) -60 : Génie biologique et médical : Evaluation et prospection de la recherche dans ce domaine, activités de recherche dans les secteurs scientifiques notamment cœur. Artificiel et imagerie médicale, formation par la recherche, aide à la recherche, créations et rapports d’activité de groupements d’intérêt public, pôles régionaux, coopération scientifique et internationale, 1978-1993
Cote :
19990193/1-19990193/60
Publication :
Archives Nationales
1999
Informations sur le producteur :
Ministère ou secrétariat d'État chargé de la Recherche
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019046
Institutions :
Thèmes :
action concertée, aide à la recherche, allocation de recherche, association, biologie, biotechnologie, bourse de recherche, coopération scientifique, enseignement supérieur, fonds de la recherche, formation professionnelle, groupement d'intérêt public, génie biomédical, génétique, médecine, médicament, organisme de recherche, programme de recherche, programme européen, recherche, recherche et développement, recherche médicale, région, santé, sciences cognitives, technologie, étude prospective
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'etat, contrôle, financement, relations internationales, tutelle