Inventaire d'archives : 4 Q 3Conservation des hypothèquesde Rochefort
Contenu :
Présentation du contenu
Registres indicateurs de la table, tables alphabétiques, répertoires et registres des formalités, registres des transcriptions, registres des saisies immobilières et registres des inscriptions.
Cote :
4 Q 3 1-1902
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2013
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservation des hypothèques de Rochefort
Biographie ou histoire
La conservation des hypothèques de Rochefort a compétence pour publier les actes de transaction immobilière concernant des biens situés dans l'ensemble des communes ressortissant de l'arrondissement de Rochefort.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements successifs, 1959, 1989, 1996, 1998, 1999, 2000, 2001, 2002, 2003, 2006
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par type de registre puis par ordre numérique des registres.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2531 registres entoilés
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 109,90
Observations :
Commentaire
Classé, AD 17, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017-4Q3
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, registre, répertoire, table, transcription hypothécaire