Inventaire d'archives : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes (1966-1990)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement effectué par le bureau du budget de la sous-direction des affaires budgétaires et comptables au sein de la direction de l'administration générale de l'ancien ministère des Postes et Télécommunications (avant la fusion avec le ministère de l'Industrie en 1993), qui comprend 66 microfilms de documents budgétaires couvrant la période 1969-1990, complète le versement 940134 relatif à la préparation du budget et à son éxécution de 1991 à 1993.
Les dossiers microfilmés concernent aussi bien la phase de préparation du budget (préparation de l'avant-projet de loi), l'édition des documents budgétaires, la phase d'éxécution du budget (répartition, modifications et reports de crédits, nomenclature) que le vote et les perspectives budgétaires pour l'année suivante.
Un plan de classement identique (avec quelques variantes d'une année à l'autre) a été adopté pour les années 1973 à 1990 - cf. répertoire -.
Sommaire
Art 1-66 : Préparation, édition et exécution du budget des postes et télécommunications, 1966-1990. (Microfilms).
Cote :
19940133/1
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Direction générale de la poste
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018376