Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries électroniques, informatique ; Sous-direction économique,...

Titre :

Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries électroniques, informatique ; Sous-direction économique, financière (1971-1980)

Contenu :

INTRODUCTION
Le versement 810644 du service économique et financier de la DIELI concerne principalement les aides aux entreprises des secteurs contrôlés par la DIELI.
Trés parcellaire, il devra être complété par d'autres versements de la DIELI, notamment les versements 830275 (ind/83/09) et 840670 (ind/84/08) du même S.E.F. pour les dossiers d'entreprises.
On trouvera également des documents sur les aides à l'industrie dans d'autres versements de la délégation à l'informatique et de la DIELI (cf état des versements ci-joint), et plus précisément dans :
- 820263 (ind/82/11) art 4-5
- 830273 (ind/83/07) art 26-27
- 830274 (ind/83/08) art 7
On pourra consulter éventuellement en complèment les versements relatifs aux aides régionales du SAIAR (service d'animation industrielle et d'action régionale) et du SEFI (service de financement de l'industrie).
Marie-Hélène JOLY, Conservateur, 1988
SIGLES
CII - HB Compagnie internationale pour l'informatique Honeywell Bull
CPI Crédits de politique industrielle
DIELI Direction des industries électroniques et de l'informatique
PDR Prime de développement régional
PLAR Prime de localisation d'activités de recherche
PLAT Prime de localisation d'activités tertiaires
SDR Société de développement régional
Les sigles de sociétés n'ont pas été développés.
IND/81/37
SOMMAIRE
art. 1-4 Minutiers chronologiques du service économique et financier. 1972-1979
art. 5-9 Dossiers financiers par sociétés. 1971-1978
art. 10-13 Aides et interventions de l'Etat : précédures diverses. 1973-1979
art. 14-15 Comité de gestion des crédits de politique industrielle (C.P.I.). 1975-1980
Sommaire
Art 1-4 : Minutiers chronologiques du service, 1971-1979. Art 5-9 : Dossiers de demandes d’aides des entreprises : Notes, bilans, rapports, 1971-1978. Art 10-13 : Dossiers de demandes d’aides régionales classés par type de procédure : Textes officiels, notes, dossiers de sociétés, 1973-1978. Art 14-15 : Comité de gestion des Crédits de Politique Industrielle (CPI) : Notes, CR de réunions, 1975-1980

Cote :

19810644/1-19810644/15

Publication :

Archives nationales
1981

Informations sur le producteur :

Sous-direction économique et financière (direction des industries électroniques et de l'informatique)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_006485

Archives nationales

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