Inventaire d'archives : 1341 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier...
Titre :
1341 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural
Cote :
1341 W 1-10
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
1998, encodé en 2014
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural
Informations sur l'acquisition :
Versement du 9 juillet 1998
Description physique :
Importance matérielle :
10 articles - 1,10 m/l
Précisions matérielles :
Versement reclassé en 2015 ; seuls les plans accompagnés de dossiers techniques ont été conservés
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001341w