Inventaire d'archives : Bureau de Nangis
Cote :
108 C 1-77 ; 240 Q 1-234 ; 241 Q 1-56 ; 242 Q 1-141 ; 243 Q 1-12 ; 244 Q 1-8 ; 245 Q 1-14 ; 246 Q 1-31 ; 247 Q 1-24 ; 404 Q 1-8 ; 405 Q 1-30 ; 421 Q 39-71 ; 441 Q 1-3 ; 3414 W 31-40
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juin 2008
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
France. Bureau de l'enregistrement (Nangis, Seine-et-Marne)
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Classement par typologie documentaire, puis par ordre chronologique.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : Soumises aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Français.
Description physique :
688 cotes.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W10-9
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
acte civil public, acte sous seing privé, déclaration de succession