Inventaire d'archives : 1265 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service du budget et des finances [versement éliminé en totalité]
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2024
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001265w_fictif