Inventaire d'archives : 3200 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire du Grand Valentinois, Service Prévention Santé du Grand Valentinois,
Titre :
3200 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire du Grand Valentinois, Service Prévention Santé du Grand Valentinois, ASMAT
Contenu :
Ce versement est constitué de dossiers de radiations et de refus des assistants maternels et familiaux. Le tri pour versement aux Archives départementales a été effectué selon les modalités de la charte d'archivage 2013.
Cote :
3200 W 1-4
Publication :
Archives départementales de la Drôme
2014
14, rue de la Manutention
BP722
26007 Valence CEDEX
Informations sur le producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Service Prévention Santé du Grand Valentinois
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/10/2014
Description :
Critères de sélection :
Les autres dossiers ont fait l'objet d'un bordereau d'élimination en septembre 2014.
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans
Description physique :
3 boîtes, 0.3 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000765