Inventaire d'archives : 1309 W - Dossiers de remembrement
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels des opérations.
Cote :
1309 W 2-190
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Remembrement et aménagements fonciers
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 13 juillet 1990.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 128
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 16,30
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
mardi 31 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1309W_communicable
Institutions :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Remembrement et aménagements fonciers