Inventaire d'archives : EDEPOT35 - Commune de Cenves
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Cenves contient les registres paroissiaux, d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance/CCAS ainsi que de la correspondance passive et des documents cadastraux (atlas parcellaire, états de sections et matrices).
Cote :
EDEPOT35 / 1-EDEPOT35/55
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Commune de Cenves.
Cenves fait partie du Haut Beaujolais. Le village est environné de cols, au nord, celui du Carcan à 646 mètres et au sud, ceux de Boubon et de Sibérie, tous deux à 638 mètres et celui de Gerbet à 610 mètres. Cenves dérive d'un mot gaulois signifiant montagne.
La rivière, la Petite Grosne, prend sa source à Cenves.
Paroisse, châtellenie et seigneurie dans le Beaujolais, Cenves était rattachée avant 1789 au diocèse de Mâcon, à l'archiprêtré de Vauxrenard et à l'élection de Villefranche. Au début du XIIIe siècle, Guillaume, comte de Mâcon cédé à Guichard de Beaujeu la seigneurie de Cenves. En 1400, Cenves fut apportée en dot à un prince de Savoie par Marguerite de Beaujeu. A la mort de Marguerite, le bailli de Mâcon s'empara de la seigneurie au nom du roi de France. En 1789, la terre de Cenves échut à Mme Charrier de la Roche.
Elle comptait 150 feux au début du XVIIIe siècle et 1248 en 1789.
D'une surface de 26,48 km2, elle compte environ 403 habitants (2012).
La rivière, la Petite Grosne, prend sa source à Cenves.
Paroisse, châtellenie et seigneurie dans le Beaujolais, Cenves était rattachée avant 1789 au diocèse de Mâcon, à l'archiprêtré de Vauxrenard et à l'élection de Villefranche. Au début du XIIIe siècle, Guillaume, comte de Mâcon cédé à Guichard de Beaujeu la seigneurie de Cenves. En 1400, Cenves fut apportée en dot à un prince de Savoie par Marguerite de Beaujeu. A la mort de Marguerite, le bailli de Mâcon s'empara de la seigneurie au nom du roi de France. En 1789, la terre de Cenves échut à Mme Charrier de la Roche.
Elle comptait 150 feux au début du XVIIIe siècle et 1248 en 1789.
D'une surface de 26,48 km2, elle compte environ 403 habitants (2012).
Informations sur l'acquisition :
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune d'Aigueperse a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 28 octobre 2014.
Description :
Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les extraits de registres délibérations du conseil municipal et des pièces annexes de l'état civil ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Mise en forme :
En 2017, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès :
La totalité du document contenu dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Ouvrages généraux
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADR : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADR : FM 2151)
GUIGUE (Georges), Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADR : INV 69 C 8-10).
ROLLAND (Eugène de), CLOUZET (Daniel), Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADR : FM 1751.1-2)
VARNET (François-André), Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADR : FM 299)
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADR : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADR : FM 2151)
GUIGUE (Georges), Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADR : INV 69 C 8-10).
ROLLAND (Eugène de), CLOUZET (Daniel), Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADR : FM 1751.1-2)
VARNET (François-André), Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADR : FM 299)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_35