Inventaire d'archives : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Saugues (sous-série 1695 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de travaux relatifs aux chemins vicinaux (1870-1962).
Cote :
1695 W 1-6
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2012
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'Équipement. Subdivision de Langeac. Centre d'exploitation de Saugues
Biographie ou histoire
Les subdivisions ont été supprimées au 31/12/2006. Elles ont été remplacées par les pôles de territoire dépendant du Conseil général. Le centre d'exploitation de Saugues a été rattaché au pôle de territoire de Langeac.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 20 décembre 2006
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds clos
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les dossiers antérieurs à 1940 sont à réintégrés en série S.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60
Localisation physique :
Localisation physique: Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1695W_DDE
Institutions :
Direction départementale de l'Équipement. Subdivision de Langeac. Centre d'exploitation de Saugues