Inventaire d'archives : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Saugues (sous-série 1695 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers de travaux relatifs aux chemins vicinaux (1870-1962).

Cote :

1695 W 1-6

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2012
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'Équipement. Subdivision de Langeac. Centre d'exploitation de Saugues
Biographie ou histoire
Les subdivisions ont été supprimées au 31/12/2006. Elles ont été remplacées par les pôles de territoire dépendant du Conseil général. Le centre d'exploitation de Saugues a été rattaché au pôle de territoire de Langeac.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 20 décembre 2006

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds clos
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les dossiers antérieurs à 1940 sont à réintégrés en série S.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60

Localisation physique :

Localisation physique: Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1695W_DDE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire
  • Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Saugues (sous-série 1695 W)

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