Inventaire d'archives : 1435 W - Elections présidentielles de 2002
Cote :
1435 W 1 - 73
Publication :
Archives départementales de la Charente
Informations sur l'acquisition :
Versement du 9 juillet 2002.
Historique de conservation :
Les documents ont été versés conformément à l'instruction du 5 janvier 2004 intitulée Traitement et conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945.
Conditions d'accès :
Les listes d'émargement sont des documents nominatifs qui portent atteinte à la vie privée des personnes, communicables au terme d'un délai de 50 ans, conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine. Les procès-verbaux sont librement communicables.
Description physique :
Importance matérielle :
8 ml, 73 articles.
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD016-IR-1435W