Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ;...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ; Bureau grandes compagnies aériennes (1959-1982)
Contenu :
SOMMAIRE
I -
Généralités
Budget 1974. TRAC 32759, 221 T 448
VIIème Plan. TRAC 32759, 221 T 448
Courrier Parlementaire. TRAC 32760, 221 T 449
Etudes sur le transport aérien et le train. TRAC 32761, 221 T 450
GT "Connaissance des trafics". TRAC 32762, 221 T 451
Caravelle. TRAC 32763, 221 T 452
II -
DOM/TOM
Généralités. TRAC 32764, 221 T 453
Antilles et Guyane. TRAC 32765-32766, 221 T 454-455
La Réunion et TAI. TRAC 32767, 221 T 456
III - TVA. TRAC 32768, 221 T 457
IV -
Air-France
FDES, flotte, problèmes sociaux. TRAC 32769-32774, 221 T 458-463
Hôtels Méridiens. TRAC 32775-32776, 221 T 464-465
V -
. TRAC 32777-32778, 221 T 466-467
Air-Inter
VI -
Petites entreprises
SERVAIR-CESAF, TRAC 32779, 221 T 468
Sommaire
Art 1-5 : Budget 1974 ; courrier parlementaire ; études sur le transport aérien et le train, 1974-1981 ; dossier Caravelle 1974-1976. Art 6-9 : DOM/TOM, généralités, 1967-1977. Art 10 : TVA, liquidation et contentieux vols internationaux, 1968-1974. Art 11-21. Air France, air inter et petites entreprises : Flotte et problèmes sociaux, 1959-1982.
Cote :
19840412/1-19840412/21
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Bureau des grandes compagnies aériennes (direction des transports aériens)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021390
Institutions :
Bureau des grandes compagnies aériennes (direction des transports aériens), air france
Thèmes :
budget, desserte, départements et collectivités d'outre-mer, petite et moyenne entreprise, transport aérien