Inventaire d'archives : 1279W - Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Installations classées
Contenu :
Art. 1-16 : carrières, demande d'autorisation d'ouverture, d'abandon et changement de propriétaires (1990-1991).
Art. 17-41 : installations classées, autorisations et installations non classables (1990-1991).
Art. 42-63 : installations classées, déclarations (1990-1991).
Art. 64-70 : conseil départemental d'hygiène, procès-verbaux de réunions (1985-1988).
Art. 71-83 : expropriation, dossiers communaux (1970-1987).
Art. 84-97 : traitement des eaux (1980-1991).
Art. 98-100 : SNCF, affaires diverses (1986-1990).
Art. 101-114 : installations classées, prescriptions générales et plaintes (1978-1992).
Cote :
1279W 1-114
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme.
Versement du 15/03/1995
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
114 articles, 12.80 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1279W_1-114