Inventaire d'archives : 2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Contenu :
Suivi et contrôle des établissements.
Cote :
2168W1-212
Publication :
Archives départementales du Doubs
2013
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur :
Service producteur :
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
(DDASS) / Service offre de soinInformations sur l'acquisition :
Versement du 6 novembre 2013.
Description physique :
Importance matérielle :
14 m.l.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001129_1168W