Inventaire d'archives : éducation nationale ; Direction générale des finances et du contrôle de gestion ; Direction des affaires financières ;...
Titre :
éducation nationale ; Direction générale des finances et du contrôle de gestion ; Direction des affaires financières ; Sous-direction de l'enseignement privé ; Bureau des établissements (1966-1992)
Contenu :
INTRODUCTION
Les documents inventoriés ci-dessous proviennent du bureau des établissements (DGF D2) et concernent deux des fonctions de ce bureau.
1. Ouverture, mise sous contrat et fonctionnement des établissements privés (en particulier les classes préparatoires aux grandes écoles).
2. Contrôle des organismes privés d'enseignement à distance.
Sommaire
Art 1 : Enseignement privé : Demande d’ouverture et de mises sous contrats de classés préparatoires aux grandes écoles : Correspondance, effectifs d’élèves, tableaux, 1989-1992. Art 1-2 : Contrôle des organismes privés d’enseignement à distance et en particulier UNIECO (Union Internationale d’Ecoles par Correspondance) et l’Institut Scheidegger : Rapports des inspecteurs pédagogiques régionaux, correspondance, 1966, 1968-1990.
Cote :
19950299/1-19950299/2
Publication :
Archives nationales
1995
Informations sur le producteur :
Bureau des établissements (sous-direction de l'enseignement privé, ministère de l'Éducation nationale)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009003