Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1974 W

Contenu :

Présentation du contenu
Registres des délibérations du conseil d'administration et de différentes commissions, 1929-2003.

Cote :

1974 W 1-54

Publication :

Archives départementales du Cantal
2010
Aurillac

Informations sur le producteur :

Office public d'habitations à loyer modéré
Biographie ou histoire
Création en 1929 de l'office public départemental d'habitations à bon marché, qui par la loi de 1949 se transforme en office public départemental d'habitations à loyer modéré et qui devient en 2007 office public de l'habitat (ordonnance n° 2007-137 du 1er février 2007).

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
mardi 12 octobre 2010
Versement

Description :

Évolutions :
Accroissements
1,90

Description physique :

Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 54
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,90

Observations :

Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau du service versant.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_01974_W

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