Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1974 W
Contenu :
Présentation du contenu
Registres des délibérations du conseil d'administration et de différentes commissions, 1929-2003.
Cote :
1974 W 1-54
Publication :
Archives départementales du Cantal
2010
Aurillac
Informations sur le producteur :
Office public d'habitations à loyer modéré
Biographie ou histoire
Création en 1929 de l'office public départemental d'habitations à bon marché, qui par la loi de 1949 se transforme en office public départemental d'habitations à loyer modéré et qui devient en 2007 office public de l'habitat (ordonnance n° 2007-137 du 1er février 2007).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
mardi 12 octobre 2010
Versement
Description :
Évolutions :
Accroissements
1,90
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 54
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,90
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau du service versant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01974_W