Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Ministère de la Reconstruction et du Logement ; direction de la construction. Archives relatives aux travaux de préparation du...

Date : 1953 - 1958

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Titre :

Ministère de la Reconstruction et du Logement ; direction de la construction. Archives relatives aux travaux de préparation du IIIème plan de modernisation et d’équipement (1953-1958)

Contenu :

Sommaire

Art 1-4 (C 4462-4465) : Travaux de préparation du 3e plan de modernisation et d’équipement-rapports des commissions de la construction et de l’équipement sanitaire et social (documents reçus du commissariat général du plan)

Cote :

19790098/1-19790098/4

Publication :

Archives nationales

1979

Informations sur le producteur :

Direction de l'habitat et de la construction

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

mai 2019

revu et modifié par Boris Labidurie chargé d'études documentaires

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_011441

Institutions :

Direction de l'habitat et de la construction

Thèmes :

Plan 3, construction, équipement sanitaire et social

Type de document :

Fonctions :

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