Inventaire d'archives : Archives communales de Loupeigne
Contenu :
Toutes les séries correspondant aux archives postérieures à 1790 du cadre de classement des archives communales de 1926 sont représentées dans ce fonds. Celui-ci couvre une large période, du début du XVIIe à la fin du XXe siècle. Le fonds comporte notamment les registres paroissiaux et d'état civil de 1602 à 1896 et les documents cadastraux (états de section, matrices, tables parcellaires) de 1814 à 1993. Sont également conservés des documents relatifs à différents conflits (période napoléonienne, guerre de 1870, Première et Seconde Guerres mondiales). Les documents budgétaires de l'an X à 1963 permettent de retracer sur une longue période la gestion financière de la commune.
Cote :
E-dépôt 529 GG1 à 2R2
Publication :
Archives départementales de l'Aisne
Parc Foch - Avenue du Maréchal Foch
02000 - LAON
Informations sur le producteur :
Loupeigne
Le village de Loupeigne dépendait de l'intendance, du bailliage et du diocèse de Soissons. Il constituait sous l’Ancien Régime la paroisse Saint-Rufin et Saint-Valère et est devenu une commune à la Révolution. La localité est située dans le département de l'Aisne et région des Hauts-de-France. Elle dépend du canton d'Oulchy-le-Château et de l’arrondissement de Soissons, puis de Fère-en-Tardenois et de l'arrondissement de Château-Thierry à partir de 1924. Elle se situe à une trentaine de kilomètres de cette sous-préfecture. Elle est membre de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry. Loupeigne est une commune rurale peu dense. En 1793, elle comptait 206 habitants contre 77 au début des années 2000.
Informations sur l'acquisition :
Le fonds d’archives de Loupeigne a été collecté en deux dépôts par les Archives départementales de l'Aisne à la suite de visite et aides à l'archivage : un premier dépôt le 28 juin 2012. un deuxième dépôt le 13 septembre 2012.
Historique de conservation :
Les archives de Loupeigne étaient conservées en mairie jusqu'à leurs dépôts aux Archives départementales de l'Aisne en 2012.
Description :
Critères de sélection :
Les circulaires types émanant de la préfecture de l'Aisne à partir de 1949, les documents vierges, les doublons, les brouillons et de la documentation ont fait l'objet d'une élimination.
Mise en forme :
Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les délais prescrits par le code du patrimoine, livre 2, art. L213-1 à L213-8. Les documents annexes de l’état civil (cotés en E-dépôt 529 E11) sont soumis à un délai de 75 ans réduit à 25 ans si les personnes sont décédées (preuve de décès à fournir). Le délai de communicabilité de 120 ans à partir de la date de naissance s’applique pour les documents cotés en E-dépôt 529 3Q1, E-dépôt 529 5Q8 à 5Q9, E-dépôt 529 1R4 réduit à 25 ans si les personnes concernées sont décédées (preuve du décès à fournir) car ils comportent des données médicales. Le reste du fonds est librement communicable.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
La réutilisation des documents extraits du fonds est autorisée dans les conditions prévues par la licence Etalab 2.0.
Langues :
allemand, français
Description physique :
17 contenantsBoîtes et registres
Importance matérielle :
2.7
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD002_E_depot 529