Inventaire d'archives : 2058 W - Chambre régionale des comptes de Bourgogne

Contenu :

Présentation du contenu
Jugements (1984-2000) et contrôles se terminant en 1996, 1998 et 2000

Cote :

2058 W 1-439

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2012
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Chambre régionale des comptes de Bourgogne

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 21 février 2012

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
N'ont été versés pour être conservés définitivement que les contrôles des années paires, sans s'arrêter aux préconisations des instructions, évolutives. Le ou les versements à venir suivront en revanche ces préconisations.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicable

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 385 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 49,90

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000001981

Archives départementales de Côte d'Or

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