Inventaire d'archives : 2058 W - Chambre régionale des comptes de Bourgogne
Contenu :
Présentation du contenu
Jugements (1984-2000) et contrôles se terminant en 1996, 1998 et 2000
Cote :
2058 W 1-439
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2012
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Chambre régionale des comptes de Bourgogne
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 21 février 2012
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
N'ont été versés pour être conservés définitivement que les contrôles des années paires, sans s'arrêter aux préconisations des instructions, évolutives. Le ou les versements à venir suivront en revanche ces préconisations.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicable
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 385 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 49,90
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001981