Inventaire d'archives : Archives communales de Sainte-Foy (1793-2008)
Contenu :
Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Sainte-Foy aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 214. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres de délibérations et d'arrêtés.
Rattachée à l'arrondissement des Sables-d'Olonne, la commune fait partie du canton de La Mothe-Achard jusqu'en l'an X, date à laquelle elle est intégrée à celui des Sables-d'Olonne. Elle est renommée Le Désert pendant la période révolutionnaire.
Cote :
AC 214 art. 1-53 ; E-DEPOT 214 1 E art. 1
Publication :
Archives de la Vendée
2011, mis à jour en 2018
Informations sur le producteur :
Sainte-Foy (Vendée)
Informations sur l'acquisition :
Dépôt communal
Conditions d'accès :
La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.
Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture.
Description physique :
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,05
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 54 descriptions, dont 1 article déposé
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_EDEPOT214