Inventaire d'archives : L'Isle-sur-Serein. - Étude notariale n° XX : minutes et répertoires
Informations sur le producteur :
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Stéphanie Faivre-Francin, est domiciliée 17, rue du Président-Bidault à L'Isle-sur-Serein.
Informations sur l'acquisition :
Versements à une date indéterminée (3 E 12/1-286 ; 3 E 31/1-85 ; 3 E 56/1-61 ; 3 E 95/1-29), du 25 juillet 1977 (3 E 46/1-226), du 22 mars 1984 (3 E 80/1–336), du 30 décembre 2002 (3 E 128/1-44) et du 14 octobre 2008 (3 E 153/1-45). Réintégration du 30 août 2011 (3 E 156/1-5).
Description :
Mise en forme :
Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 12, 3 E 46, 3 E 80, 3 E 95, 3 E 128, 3 E 153 et 3 E 156 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.
Conditions d'accès :
Archives publiques En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_60000020