Inventaire d'archives : Agence régionale de santé (ARS) : offre de soins de premiers recours (1956-2008) - 1518 W
Cote :
1518 W 1-11
Publication :
Archives départementales du Gard
2014
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Agence Régionale de Santé Languedoc-Roussillon (ARS-LR). Délégation territoriale du Gard
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 09 juillet 2013
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Boîtes d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01518_W
Institutions :
Agence Régionale de Santé Languedoc-Roussillon (ARS-LR). Délégation territoriale du Gard