Inventaire d'archives : 1574W - Préfecture du Rhône - Aménagement et urbanisme commercial
Contenu :
Constructions.- Permis de construire, contentieux. Commission permanente du permis de construire (CPPC), procès-verbaux (jusqu'en 1981-1982). Centres commerciaux.- commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC) : comptes-rendus de séance. Projets de création (1979-1982). Aménagement.- Organismes régionaux d'étude et d'aménagement (OREAM). Documentation (1949-1981).
Cote :
1574W 1-1574W8
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 22/12/1983
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
0.85 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1574_W
Institutions :
COMMISSION DEPARTEMENTALE D'URBANISME COMMERCIAL (CDUC), COMMISSION PERMANENTE DU PERMIS DE CONSTRUIRE (CPPC), ORGANISMES REGIONAUX D'ETUDE ET D'AMENAGEMENT (OREAM)
Thèmes :
ADMINISTRATION, AMENAGEMENT FONCIER, COMMERCE, CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, ECONOMIE, EQUIPEMENT, GRANDE SURFACE COMMERCIALE, URBANISME