Inventaire d'archives : 1243 W - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) : Caisse de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
Gestion admnistrative et comptable, prestations sociales, aides financières, enquêtes et études
Cote :
1243 W 1-42
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse des Allocations Familiales de la Côte-d'Or. CAF
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 12 septembre 1990
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Archives librement communicables à l'exception des documents conservés sous les cotes 11 à 13, 16 à 18 et 37, communicables au terme d'un délai de 50 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 42
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003522